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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
63d37961d1bc2605de4b459f
26 janvier 2023
26 janvier 2023
syndicat des copropriétaires et la SAS Foncia se prévalent de deux témoignages selon lesquels le magasin aurait rouvert en juillet 2012 ; toutefois le témoin [P] [B] parle de vente « d'articles sur tréteaux
Source officielleChambre 1-3
680c6dbefe1a38d696f20f5e
25 avril 2025
25 avril 2025
d'assurances Axa, - condamné le syndicat des copropriétaires à faire réaliser les travaux préconisés par l'expert judiciaire dans son rapport déposé le 15 juin 2015 pour remédier à la déformation du trumeau
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210120
13 février 2020
13 février 2020
pas klaxonné lorsqu'il a entrepris sa manoeuvre pour positionner l'engin face à la machine-outil, qu'il a ensuite tenté de déposer la palette en passant par-dessus une autre palette posée sur des tréteaux
Source officielle3ème chambre
DTA_2209683_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Ils seront sans volet roulant extérieur, ils seront axés soit sur les ouvertures de l'étage inférieur, soit sur le trumeau de maçonnerie entre deux ouvertures.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02238
10 décembre 2014
10 décembre 2014
de preuve à l'appui de sa thèse ; qu'il ressort de l'avenant au marché public à effet au 1er novembre 2008 que la quantité de matériels de marché mis à disposition par la société MANDON (tables et tréteaux
Source officielle6ème Chambre
DTA_2113349_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
En outre, si l'intéressé se prévaut de sa participation à la formation " Rebondir " dispensée par le centre éducatif de Tréméac, et de son investissement au sein de l'association musicale Nantes Nord Steel
Source officielle2ème chambre
DTA_2102319_20240222
22 février 2024
22 février 2024
permis litigieux sous réserve que les châssis de toit soient " encastrés sans présenter de saillie par rapport au plan de couverture " et " implantés dans la partie inférieure des combles et axés sur le trumeau
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb95
13 décembre 2011
13 décembre 2011
L'eau de trempage s'est dégradée, et les résultats l'eau des cuiseurs se sont dégradés en octobre 2008.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e531ca81daa831884f3cd
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Il a occupé les postes d'aide-coupeur, puis aide trempeur, trieur-graveur, conducteur chaîne AAA, conducteur régleur machine AAA et chaîne 8, et conducteur régleur ligne découpe façonnage, chaîne 8, découpe
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e531da81daa831884f3d5
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Il y a occupé les postes d'accrocheur et décrocheur four M, puis enfourneur four BT et PIA, gaineur fours BT1, BT2 et PIA, aide trempeur four BT et PIA, et désormais d'agent qualité.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e5321a81daa831884f3ed
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Il a occupé les postes d'aide coupeur, puis aide trempeur, accrocheur, trieur regroupeur, décolleur trieur regroupeur AAA, aide conducteur machine AAA, rectifieur de meules diamantées, et suiveur rectifieur
Source officielleChambre sociale 4-6
67f8a22240b8f5486fedd86b
10 avril 2025
10 avril 2025
Les conditions de travail sur les tresseuses étaient les mêmes que pour tout le personnel. Beaucoup de poussières dans les ateliers. Personne ne portaient des protections.
Source officielle4ème Chambre
671b35ab2edfb0b58c05f010
24 octobre 2024
24 octobre 2024
MMA IARD prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 2] Représentée par Me Caroline DUSSUD de la SCP LARMIER - TROMEUR-DUSSUD, Plaidant/Postulant
Source officielle3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008193784
31 mars 2004
31 mars 2004
l'exposition des abeilles est improbable, telles que le traitement non systémique des semences, les préparations non systémiques pour l'épandage sur le sol, ou les traitements non systémiques par trempages
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000048891083
2 février 2018
2 février 2018
Estimant qu'à la suite de la nomination de Jérôme Trapeaux en qualité de directeur du centre hospitalier de Vichy en janvier 2017 et surtout de la nomination de son épouse, Mme A...
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2127736_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Enfin, si la société soutient que le ratio peut passer de 1,85 à 2,72, selon l'espèce du riz et la quantité d'amidon, le temps de trempage ou la température et la durée de cuisson, elle ne propose aucun
Source officielle7ème chambre
DTA_2102535_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Au sein de cet atelier sont utilisées plusieurs machines dont trois sont entièrement automatisées notamment une cadreuse, un outil de découpe du bois de type Speed-Cut-SC3 et un bac de trempage pour le
Source officielle4ème Chambre
660f950fa40f8b0008cb7803
4 avril 2024
4 avril 2024
MMA IARD [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Caroline DUSSUD de la SCP LARMIER - TROMEUR-DUSSUD, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de QUIMPER Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES
Source officielle4ème Chambre
62187f1d95d2d9790070946e
24 février 2022
24 février 2022
ALEMA AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de QUIMPER INTIMÉES : Madame [F] [E] ZA route de Bénodet BP 35 29000 QUIMPER Représentée par Me Caroline DUSSUD de la SCP LARMIER - TROMEUR-DUSSUD
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205157_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Par des mémoires en défense, enregistrés les 21 septembre 2023 et 7 mai 2025, la commune de Pléneuf-Val-André, représentée par Me Tréheux (Selas Seban Armorique), conclut au rejet de la requête, à titre
Source officiellePage 22 sur 31