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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2105861_20250730

Administratif

30 juillet 2025

30 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente rapporteure, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2106580_20240813

Administratif

13 août 2024

13 août 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2106591_20240813

Administratif

13 août 2024

13 août 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102189_20240424

Administratif

24 avril 2024

24 avril 2024

Délibéré après l'audience du 11 avril 2024 à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente-rapporteure, M. Ban, premier conseiller, M. Callot, premier conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2404351_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Le président du tribunal a désigné Mme TRIOLET pour statuer sur les demandes de référé. Au cours de l'audience publique tenue en présence de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2407983_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Délibéré après l'audience du 9 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, Mme Rogniaux, première conseillère.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10486

Cassation

29 novembre 2017

29 novembre 2017

tous deux domiciliés [...]                                    , contre l'arrêt rendu le 26 mai 2016 par la cour d'appel de Bourges (chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Le Troquet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2301453_20230417

Administratif

17 avril 2023

17 avril 2023

Triolet La République mande et ordonne au ministre de la justice en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2410295_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

Triolet La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3b0

Appel

23 février 2010

23 février 2010

Cette trottinette appartiendrait selon Madame X... à une cousine de l'enfant.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2404833_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Triolet La République mande et ordonne au ministre de l'éducation nationale en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2503992_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

Triolet La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2302350_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

Triolet La République mande et ordonne au préfet de l'Isère en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2302839_20240102

Administratif

2 janvier 2024

2 janvier 2024

Triolet La République mande et ordonne au préfet de la Savoie en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2305192_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Triolet La République mande et ordonne au ministre de l'éducation nationale en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2400747_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Triolet La République mande et ordonne au ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2401821_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Triolet La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2002581_20220912

Administratif

12 septembre 2022

12 septembre 2022

Triolet La République mande et ordonne au préfet de la Drôme en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Source officielle
TA

Juge unique 3

DTA_2302219_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet en application de l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2302223_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Délibéré après l’audience du 17 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.

Source officielle

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