par la mère (bain commun, caresses, baisers avec la langue), étant compris de son audition que le père est effectivement nu le soir dans son lit, mais sous les draps, lorsqu'il fait aux enfants des lectures

Mme [N] [X] s'estime fondée à solliciter, tant le remboursement des fonds personnels qu'elle a virés sur lecompte joint à l'ouverture du chantier à partir de ses comptes de dépôt et d'épargne ouverts à

Vincent A..., - Mme Virginie B..., épouse A..., - M. Fabrice C..., - Mme Karine D..., épouse E..., - M. Christophe E..., - Mme Maryse F..., - Mme Sabine G..., - M.

X... souligne que l'expert n'a assurément pas dit qu'il considérait que Juliette A... disait la vérité ; qu'à la lecture de l'ensemble du rapport du psychologue, il apparaît que ce dernier a ressenti une

Turquey et Mme Lacabarats, conseillers, M. le président Veille a donné lecture de l'arrêt, ainsi que le permettent les dispositions de l'article 485, dernier alinéa du Code de procédure pénale ; "alors

légale ; "en ce que le dispositif de l'arrêt attaqué a été lu par un magistrat dont le nom n'est pas précisé ; "alors que la minute de l'arrêt doit mentionner le nom du magistrat qui en a donné lecture

Henri H..., qui vient d'être nommé à la tête d'BB..., veut se débarrasser d'I... Anne », son ennemie jurée. Objectif : prendre le contrôle de la filière nucléaire française.

et de manière concomitante avec la Mairie qui avait également acquis un véhicule de la même marque et de manière totalement arbitraire ; qu'il est ensuite fait état d'irrégularités délictueuses qui visent

Si les données sont conformes aux repères, il ne restera plus qu'à réaliser une nouvelle lecture des bandes de la catastrophe...

Vincent X..., des faits susceptibles de caractériser des infractions pénales, et comme tels diffamatoires, à savoir d'avoir participé au financement occulte de la campagne électorale de M.

enregistré une partie de l'accident ; que du visionnage de cette cassette par les enquêteurs, il ressort que "la qualité de l'image est médiocre et qu'il s'agit d'une vision en noir et blanc avec une lecture

fonde sur des rumeurs, soit se borne à de pures allégations, soit fait état d'actes extérieurs à la procédure, soit procède d'une interprétation malveillante de certains actes procéduraux, la simple lecture

cela s'étant passé très vite, ce n'est qu'après avoir aspergé la jeune fille de gaz lacrymogène qu'il avait constaté son état ; qu'il est indéniable que cette façon d'asperger une personne que l'on vient

au parquet avant la date de comparution de la prévenue devant le tribunal correctionnel ; que l'erreur matérielle figurant sur les dénonciations était aisément décelable et rectifiable par la simple lecture

la chambre d'accusation, toujours dans la même composition, a rendu le 7 février 1997 en chambre du conseil, en présence du ministère public et du greffier, l'arrêt suivant dont le président a donné lecture

.. doivent être examinées et présentées à Guy Z... et éventuellement à son fils Philippe après exécution du mandat d'arrêt qui a été délivré contre celui-ci; qu'il convient, compte tenu de ce qui vient

expliquer l'opposition alléguée des enfants au père ; que les arguments développés en défense quant à la lecture qu'il conviendrait de faire de l'ordonnance de non conciliation et que l'on peut qualifier

. : "absolument ; Catherine Trautmann : "... je constate que X... vient d'être condamné pour avoir embauché des travailleurs clandestins, autrement dit des personnes d'origine ... ; X... : "c'est