Au cours de l’audience publique tenue en présence de Mme Zaki, greffière d’audience, Mme Le Roux a lu son rapport et entendu les observations de Me Boutonnet représentant de M.

Zaki Soidiki, greffier d'audience, M. B a lu son rapport, et entendu : - les observations de M. C représentant le préfet de Mayotte.

Zahia De nationalité marocaine, concubin, sans profession Détenu au centre pénitentiaire de Ploemeur-Lorient, écrou n 21039 Prévenu, appelant, détenu pour une autre cause, comparant, assisté de Maître

(pièce n° 14), à une "analyse documentaire d'une exportation de bovins vers le Liban embarqués sur le navire MS Zaher IV" (pièce n° 17), à un "télex émis par la société Delom à la société d'Etude et de

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pégaso France, société anonyme dont le siège social est ZAI

Mohammad Zaher A sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, a enjoint au préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris, de lui indiquer, dans un délai de 72 heures

173.58pt; display:inline-block } .sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s28D5A7B8 { width:232.45pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 29612/02 présentée par Mircea ZAHARIE

DESISTEMENT D'INSTANCE ET D'ACTION Grosse délivrée le 28/01/2026 à Me Emmanuelle DESSART Me Ingrid CANTALOUBE-FERRIEU Me Jean-Paul COTTIN Me Nadia ZANIER

DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU VINGT ET UN OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTE SASU [10] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Nadia ZANIER

LEASING SOLUTIONS), * Bail sous-location des bureaux ([M]), * Contrat de gestion des clients (ATLASSIAN PTY LT), Contrat de tickets restaurants (SWILE), Contrat d'automatisation de tâches CRM (ZAPPIER

assurance LLOYD’S INSURANCE COMPANY, RCS [Localité 18] 844 091 793, ès-qualités d’assureur de la SAS SOCONER n°1 jusqu’au 31/12/2019., dont le siège social est sis [Adresse 14] représentée par Maître Nadia ZANIER

11-25 copie certifiée conforme délivrée le 02/07/2025 à Me Aurore GUERIN Me Sylvie ATTAL Me Jacques MONFERRAN Me Olivier LERIDON Me Sylvie FONTANIER Me Nadia ZANIER

LEGHATA (Boumerdès) - ALGERIE Mme Zahia X... - Ayant droit de X... Aomar Cité X...

délégués du personnel et du comité d'entreprise de la société KFC : Estelle X..., Hanane Y..., Francis Z..., Marie-Aimée A..., Kalilou B..., Fatima C..., Océane P..., Makan Q..., Komimba R..., Brahim S..., Zahia

sans être contredit souffrir d'un cancer de la prostate et d'un diabète sévère ", et l'attestation du 2 janvier 2024 d'un médecin du service médical de la zone d'attente pour personnes en instance (ZAPI

Konstantinos Thessaloniki   01/08/2018 25/07/2022 3 15228/22 14/03/2022 13/10/2022 Meritan CALAJ 1995 Albanian Moysidou Xanthippi Thessaloniki   27/12/2018 25/05/2023 4 18166/22 06/04/2022 27/10/2022 Zahir

xa0;   72446/11 25/10/2011   Abdulkadir TURAN 05/05/1970 Istanbul Turkish   Yahya TURAN     72814/11 04/11/2011   Murat CERNİT 18/11/1965 Chisinau Turkish   Mehmet Zahir

prévaut de la présence, sur le territoire français, de ses deux parents, titulaires de certificats de résidence de dix ans, chez lesquels il réside, après avoir été hébergé au foyer de son frère aîné, Zahir

ès qualités d'assureur de la société DIAGONALES, prise en son établissement en France [Adresse 13] [Localité 10] Représentée par Maître MOULINIER, avocat au barreau de PAU Assistée de Maître ZANIER

Zaki Soidiki, greffier d'audience, M. C a lu son rapport, et entendu : - les observations de Me Mattoir, représentant la requérante, - le préfet de Mayotte n'étant ni présent ni représenté.