Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
434 résultats pour « affrètement coque nue »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
434 résultats pour « affrètement coque nue »
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EXTRAIT
Article Annexe I
L'utilisation de convecteurs électriques, de poêles, de réchauds ou d'appareils de chauffage à flamme nue est à proscrire. 4.6.
Article Annexe I
L'utilisation de convecteurs électriques, de poêles, de réchauds ou d'appareils de chauffage à flamme nues est à proscrire. Objet du contrôle : 4.6.
Article Annexe I
L'utilisation de convecteurs électriques, de poêles, de réchauds ou d'appareils de chauffage à flamme nue est proscrite. 4.6.
Article Annexe I
chaude, vapeur produite par un générateur thermique ou tout autre système présentant un degré de sécurité équivalent et dont la source se situe en dehors des locaux de stockage.L'utilisation de poêles, de réchauds ou d'appareils de chauffage à flamme nue
LEGIARTI000027729516
directement ou indirectement ; ― le terme " cession " recouvre, sans exception aucune, tout événement ou toute opération, quels qu'ils soient, en ce compris la fusion, la scission et l'apport, ayant pour but ou pour effet de transférer la propriété, la nue-propriété
Article 221-II-2/4
mixtes uniquement : .1 les citernes à résidus doivent être entourées de cofferdams sauf lorsque les parois extérieures des citernes à résidus pouvant transporter des résidus lors des voyages effectués avec une cargaison sèche sont constituées par la coque
Article Annexe I
L'utilisation de convecteurs électriques, de poêles, de réchauds ou d'appareils de chauffage à flamme nue est à proscrire.
Article Annexe I
L'utilisation de convecteurs électriques, de poêles, de réchauds ou d'appareils de chauffage à flamme nues est à proscrire. - affichage de l'interdiction. 4.6 - "Permis de travail" et/ou "permis de feu" dans les parties de l'installation visées au point
Article Annexe I
L'utilisation de convecteurs électriques, de poêles, de réchauds ou d'appareils de chauffage à flamme nues est à proscrire.
Article 31
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 64 > 20
La location du logement consentie à un organisme public ou privé qui le donne en sous-location nue à usage d'habitation principale à une personne autre que le propriétaire du logement, son conjoint ou les membres de son foyer fiscal, ne fait pas obstacle
Article 30
L'aire de la surface de revêtement électrophorétique est calculée à l'aide de la formule suivante : 2 x poids total de la coque épaisseur moyenne de la tôle x densité de la tôle Cette méthode est appliquée également pour d'autres parties en tôle.
Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)
Le dispositif doit comprendre une unité centrale permettant de mesurer et d'analyser les gaz, ainsi que des conduites d'échantillonnage des gaz dans toutes les citernes à ballast et tous les espaces vides des espaces de double coque et de double fond
Article ANNEXE 2
(Rat géant à queue nue) s.o. s.o. 1 et plus - Myospalacinés (Zokors) s.o. s.o. 1 et plus - Nésomyinés (Rats de Madagascar) s.o. s.o. 1 et plus - Spalacinés (Spalax) s.o.
Article 221-II-2/9 (1)
l'intégrité au feu des cloisonnements doit être assuré au niveau des ouvertures et des traversées. 2 Cloisonnements ayant une résistance thermique et mécanique 2.2 Navires à passagers 2.2.1.1.2 A bord des navires ne transportant pas plus de 36 passagers, la coque
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