CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 527 résultats pour « ambulancier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale-2ème sect

63d37a81d1bc2605de4b49f3

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

DE LA HARDT, aux droits de laquelle vient la société S.A.S GROUPEMENT AMBULANCIER DU GRAND EST, à compter du 01 janvier 2014, en qualité d'auxiliaire ambulancier.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10805

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Le premier avis était ainsi libellé : « Inapte ambulancière nécessitant du portage - Apte à un poste sans port de charges lourdes - Apte VSL à revoir dans 15 jours art R 4624-31 ».

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca428c9066fd7c90fc24a7

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[U] [Z] a été embauché par la société AMBULANCES THOMAS à compter du 15 décembre 2008 dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée à temps complet en qualité d'ambulancier.

Source officielle
CC

soc

613721dacd580146773f81fb

Cassation

9 mars 1993

9 mars 1993

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Les Ambulances Coquery, dont le siège social est à Milly-la-Forêt (Essonne

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6162a73ff901d4f689722e6c

Appel

25 février 2013

25 février 2013

Société nouvelle Ambulances Bressanes en qualité d'ambulancière CCA (groupe 9) suivant contrat écrit à durée indéterminée du 26 janvier 2006, soumis à la convention collective nationale des transports

Source officielle
CA

3e chambre civile

69d89983cdc6046d47bc637c

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

la SARL Reflex Ambulances de sa demande au titre de son préjudice moral et financier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200795_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

La SAS Ambulances et Taxis des 4 Villages exerce une activité de transport de personnes y compris de type sanitaire avec ambulances.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6162be8d99b588421c5e38ac

Appel

23 octobre 2012

23 octobre 2012

TOUR EIFFEL [Adresse 1] [Localité 5] Me [L] [W] - Administrateur judiciaire de SA AMBULANCES TOUR EIFFEL [Adresse 3] [Localité 4] représentés par Me Laurent GRISONI, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0207DEC005818612

Admin. suprême

7 février 2017

7 février 2017

Il l’installa dans l’ambulance, qui quitta la station à   7   h   21   m   51   s.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0207DEC005127912

Admin. suprême

7 février 2017

7 février 2017

Selon les déclarations du requérant, l’ambulance se trompa d’adresse et se présenta chez eux environ une heure et demie après son appel.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200483

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

Patrick ; de l'avoir déboutée de sa demande de condamnation solidaire de la Société Ambulances Patrick, de Maître [Z] [Z], es qualités d'administrateur judiciaire de la Société Ambulances Patrick et de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01316

Cassation

2 juillet 2014

2 juillet 2014

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 26 février 2013), que Mme X... épouse Y..., engagée le 10 septembre 2002 en qualité de conductrice de véhicule par la société Ambulances

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200797_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

La SAS Ambulances et Taxis des 4 Villages exerce une activité de transport de personnes y compris de type sanitaire avec ambulances.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

62bfe0e5413a8b69b32bf358

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

RAVEANE, greffière de chambre EXPOSE DU LITIGE : Mme [O] a été embauchée à compter du 27 octobre 2004 par la société Ayguesvives Ambulance en qualité d'ambulancière, suivant contrat de travail à durée

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63c79b9bda31367c908eb6ef

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[M] [U] expose avoir été engagé à compter du 15 décembre 2015 par la société Solidaris Ambulances en qualité d'auxiliaire ambulancier.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00495

Cassation

24 juin 2020

24 juin 2020

M..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° D 19-10.498 contre l'arrêt rendu le 25 octobre 2017 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige l'opposant à la société Taxi Ambulances

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8ace4

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

INTIMÉE : SAS AMBULANCES MARITIMES 19/21 Rue du Chemin Vert 62200 BOULOGNE SUR MER Représentant : Maître Sébastien BOULANGER (avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER) DÉBATS : à l'audience publique du

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00567

Cassation

18 mars 2014

18 mars 2014

X... a été engagé le 1er février 2007 par la société Aero ambulance en qualité de chauffeur ambulancier ; qu'il a participé entre le 16 décembre 2008 et le 5 janvier 2009 à un mouvement de grève ; qu'il

Source officielle
CA

17e chambre

5fdbd81e262e4bb765d929c2

Appel

23 janvier 2019

23 janvier 2019

SUR CE LA COUR, La SARL Ambulances Ovilloise a pour activité principale le transport d'ambulances et de véhicules sanitaires. Elle comporte moins de 11 salariés. M.

Source officielle
CC

civ2

613724b3cd58014677417a35

Cassation

17 janvier 2007

17 janvier 2007

cas énumérés au deuxième ; Attendu, selon le jugement attaqué rendu en dernier ressort, que la caisse primaire d'assurance maladie (la caisse) a refusé la prise en charge de frais de transport en ambulance

Source officielle

Page 22 sur 327

← PrécédentSuivant →