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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_22NT04121_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
. / Compte tenu de leur expertise en matière de décisions de justice et d'accompagnement socio-éducatif, de leurs connaissances en criminologie et de l'impact de leurs actions sur l'exercice des libertés
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10643
30 juin 2021
30 juin 2021
Par ailleurs, ce n'est qu'au mois de septembre 2013, soit plus de quatre mois après le licenciement de Mme [M] que des postes d'animateur d'accueil préscolaire ou d'accompagnement
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a4b
30 novembre 2006
30 novembre 2006
Dont le siège socia est Vigne de la Justice 47150 MONFLANQUIN représentée par la SCP Henr Y..., avoués assistée de la SELARL AVOCATS SUD, avocats APPELANTE d'un jugement rendu par le Tribunal d'Instance
Source officiellecr
6137263dcd58014677424064
11 janvier 2006
11 janvier 2006
défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé Claude Z..., Catherine A..., Annie
Source officielle3e Chambre A
61625c8bd64a6b1f51487670
17 avril 2014
17 avril 2014
GAS CHOUETTE, avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 05 Mars 2014 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Annie
Source officielle3ème Chambre
DTA_2311596_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
et de prévention de la délinquance constitue le cadre de concertation sur les priorités de la lutte contre l'insécurité et de la prévention de la délinquance dans la commune. / (...) / Il assure l'animation
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO02191
16 décembre 2008
16 décembre 2008
engagée le 1er mai 1993 en qualité de personnel d'animation puis d'auxiliaire de puéricultrice par l'association « Les Galopins » qui gère une crèche halte-garderie sur la commune de Ploudalmezeau était
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2202591_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
famille présentent des problèmes de santé sérieux ; il souffre de gastralgie et d'une hernie inguinale droite ; son épouse a des problèmes de cœur ; sa fille aînée présente des épigastralgies et une anémie
Source officielleChambre 4-5
680b1f984d571f8833669242
24 avril 2025
24 avril 2025
APPELANTE Madame [F] [W] Profession: Animatrice de réseau., demeurant [Adresse 1] / FRANCE représentée par Me Fabienne BENDAYAN-CHETRIT, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE S.A.S. [6],
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210072
30 janvier 2020
30 janvier 2020
K... a été portée à 110 heures mensuelles, soit 25 h 30 par semaine ; par avenant du 1er janvier 2006, elle était mutée à un poste d'auxiliaire socio-éducatif en charge de l'animation, coefficient 339
Source officielle21e chambre
5fdb9225caf36c70a05732e1
21 février 2019
21 février 2019
N... épouse P... a été engagée le 26 février 1996 en qualité d'animatrice petite enfance par le centre social des Canibouts, devenu A2CSPN (association des 2 centres sociaux du petit Nanterre) puis association
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:473429.20240202
2 février 2024
2 février 2024
qui s'y attachent et de ses impacts sur l'environnement ou l'aménagement du territoire. / Si la commission estime qu'un débat public est nécessaire, elle l'organise et en confie l'animation à une commission
Source officielle7ème chambre
DTA_2204634_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
à Genas, les témoignages d'une étudiante et de l'assistante pédagogique de son établissement en dates des 8 et 14 juin 2022, assortis de justificatifs du suivi de sa formation, ainsi que sa carte d'animateur-collecteur
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00423_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Enfin, si Mme A fait valoir qu'à compter du 1er janvier 2020, alors qu'elle avait été nommée en qualité de responsable du pôle hébergement et animation des séniors, et en particulier en charge de la résidence
Source officielle8ème chambre
DCA_25PA02235_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
l’objet d’une procédure de licenciement pour motif disciplinaire en raison de sa persistance à ne pas signer un avenant à son contrat de travail formalisant son changement d’affectation de l’espace socio-culturel
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00785
19 avril 2017
19 avril 2017
[Z], animé par un sentiment de défense avait un geste réflexe et posait sa main sur la tête du jeune [Q] [S] afin de la faire passer sous l'eau ; que le prévenu a pu légitimement se sentir agressé
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10180
12 février 2020
12 février 2020
W... a toujours été classé dans la catégorie socio-professionnelle de cadre, par avenants successifs à son contrat de travail ; L'avenant au contrat de travail du 3 avril 1992 est classé dans la catégorie
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008223761
28 décembre 2005
28 décembre 2005
./ Le maître d'ouvrage ou la personne publique responsable du projet adresse à la commission un dossier présentant les objectifs et les principales caractéristiques du projet, ainsi que les enjeux socio-économiques
Source officielle5ème - 4ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000032940911
27 juillet 2016
27 juillet 2016
l'environnement : " Un conseil économique, social et culturel assiste le conseil d'administration et le directeur notamment en matière de politique contractuelle, de suivi de la mise en oeuvre de la charte et d'animation
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2502747_20250813
13 août 2025
13 août 2025
prestataire du bénéficiaire, répond aux exigences minimales suivantes concernant le niveau de formation, l'expérience professionnelle, les connaissances techniques et la connaissance de l'environnement socio-économique
Source officiellePage 22 sur 32