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744 résultats pour « appareil de phonation »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f4e

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

retenue, conformément aux conclusions de l'expertise judiciaire, au 17 novembre 2005 ; sur les dépenses de santé actuelles : Les frais exposés à ce titre (frais médicaux, frais de transport, appareillage

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2402325_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 21 avril 2024, 13 mai 2024 et 14 mai 2024, Mme C B, représentée par Me Phan, demande au tribunal : 1°) d'ordonner, sur le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2209451_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Le juge des référés se prononce dans un délai de quarante-huit heures. " ; aux termes de l'article L. 522-3 du même code : " Lorsque la demande ne présente pas un caractère d'urgence ou lorsqu'il apparaît

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3cbd3db21cbdd8f936

Appel

12 juillet 2012

12 juillet 2012

Une psychothérapie individuelle n'a pas permis à l'enfant de surmonter la phobie de son père.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

66ff85d8a4ff9ec259c09972

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

licenciement fixant les limites du litige est rédigée dans les termes suivants : ['] Nous avons découvert que vous aviez demandé à Madame [E] [K] de vous commander un nouveau téléphone portable (I phone

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-159931

Admin. suprême

14 décembre 2015

14 décembre 2015

He stared at one spot after getting up; the day before the incident he could not assemble his mobile phone and put the SIM card in it because his hands were trembling.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6688de6b676b73dd81b9726e

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Elle indique ne pas avoir été au courant de la consigne donnée qui est de ne plus passer par l'assistante régie phone qui travaillait pour [6] sur le site pour transmettre par mail les demandes de l'assurée

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6162c5111e6e055673490877

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

les deux autres opérateurs de téléphonie mobile présents sur le marché français : les sociétés BOUYGUES TELECOM et SFR ; que de plus, leurs affiliations au réseau intégré de SFR et de l'enseigne « THE PHONE

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

66ff85aaa4ff9ec259c09663

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

N° RG 22/02462 N° Portalis DBVM-V-B7G-LNPM N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP GERMAIN-PHION

Source officielle
TJ

POLE CIVIL COLLEGIALE

68e88b913ea43407b9fbc0ea

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Pour les motifs qui précèdent, la désignation actuelle d'un expert judiciaire ergothérapeute n'apparaît pas utile à la solution du litige.

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

69f2ead7cdc6046d470d1668

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

D'une première part, il apparaît que le grief portant sur une attitude non adaptée lors du passage de consignes est général et que les " retards récurrents de M.

Source officielle
CA

3ème chambre

69d73498cdc6046d479a2af5

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Par ailleurs, il n'apparaît pas que ses conclusions ont été discutées par le médecin conseil de M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0522DEC005435614

Admin. suprême

22 mai 2018

22 mai 2018

  Revr ‑ 163/2002 of 23 April 2002, Revr-4/2008 of 13 June 2008, Revr ‑ 183/2008 of 1 July 2008, Revr-350/2010 of 5 May 2010, Revr ‑ 208/2011 of 6 April 2011, Revr-780/2011 of

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbffbd3db21cbdd8ecec

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

taxes foncières et d'habitation/ audiovisuel (globalement 260 €/ mois environ) ; qu'elle supporte seule les dépenses de la vie courante dont une mutuelle auprès de la MGEN (14, 33 €/ mois) dont elle apparaît

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6788a234b815c30a4df70c02

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre sociale ARRET DU 15 JANVIER 2025 Numéro d'inscription au répertoire général : F N° RG 21/07180 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PHWN

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

66162bdb99851e0008f1e55c

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

16- En l'espèce, il n'est pas contesté que le montant des prestations convenues était de 135 000 euros HT à savoir 125 000 euros HT au titre d'un devis du 13 mai 2009 (électricité-chauffage-FT/TV-phonie

Source officielle
TJ

6ème chambre civile

69cef641cdc6046d47eaab96

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Il indique que l'enfant apparait avoir fait le deuil de cet épisode et la conclusion de celui-ci lui permettra de tourner définitivement la page.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6711fb107603bf88a1884d51

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Vous indiquez verbalement qu'une goulotte est ouverte et que des câbles dénudés sont apparents, ces informations n'étant pas inscrites dans le rapport.

Source officielle
CE

Juge des référés, formation collégiale

ECLI:FR:CEORD:2025:505573.20250718

Admin. suprême

18 juillet 2025

18 juillet 2025

prise par un médecin, dans le cadre défini par le code de la santé publique, et conduisant à arrêter ou à ne pas mettre en œuvre, au titre du refus de l'obstination déraisonnable, un traitement qui apparaît

Source officielle
CA

Ch. Sociale - Section B

68df5d744a4e15bf2fe4fa52

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

N° RG 23/01624 N° Portalis DBVM-V-B7H-LZN2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP GERMAIN-PHION

Source officielle

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