vous le rappelons, sont les suivants : Le rachat de la société SICAMEN par le groupe GRELIER, le 30 novembre 2007, a été réalisé dans un contexte économique particulièrement tendu pour la filière avicole

juillet 1990, les prévenus ont été définitivement déclarés coupables de faux, complicité et usage de faux, pour avoir fabriqué une sentence arbitrale condamnant la société Henry à payer à la société avicole

Dans le cadre du développement d'une exploitation agricole comprenant une production avicole de développement de races anciennes en lien avec la création d'une ferme pédagogique, Mme A et M.

fondant sur le développement de cette population dans le département de l'Oise durant les périodes de confinement en 2020 ainsi que la nécessité de préserver la petite faune sauvage, les élevages avicoles

Il ressort des pièces du dossier et il n’est d’ailleurs pas contesté que le projet de construire les bâtiments d’élevage avicole et les ombrières photovoltaïques à Argelès-sur-Mer, commune littorale, doit

Le 15 novembre 2018, la SARL Ferme de l’Autan a déposé une demande de permis de construire pour la réalisation d’un bâtiment avicole destiné à accueillir 30 000 poules pour la ponte en plein air sur plusieurs

dans le cas d'espèce, le Conseil d'Etat nota que le terrain litigieux se trouvait hors de la zone urbaine et qu'il était, par conséquent, destiné exclusivement de par sa nature à un usage agricole, avicole

société Soficoop au regard du risque de réduction du gage commun des créanciers et du risque de dégradation de na notaiton bancaire du groupe Urcoopa ainsi que de l'impact sur l'ensemble de la filière avicole

nombreux biens de consommation tels que l'eau et les boissons non alcooliques, les produits destinés à l'alimentation humaine, les produits d'origine agricole, de la pêche, de la pisciculture et de l'aviculture

X..., responsable avicole et celle de M.

ne plus élever de brebis sur les parcelles concernées depuis au moins 2013 voire même avant (3 ans selon déclarations reçues le 14 octobre 2015) ; qu'il a par ailleurs également cessé l'exploitation avicole

supplémentaires mentionnées ci-dessus ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que Mme A soutenait devant la cour administrative d'appel qu'elle n'avait pas cessé son activité avicole

société Ferme du Mesnil avait obtenu la subvention litigieuse pour un projet consistant en l'" acquisition de matériels et de logiciels pour améliorer la compétitivité de l'entreprise dans le secteur avicole

2020 avant d'occuper un emploi à temps partiel d'ouvrier dans un élevage de volailles et qu'il disposerait de nouvelles propositions pour des missions d'intérim ou pour un emploi de salarié en élevage avicole

D... se prévaut d’une promesse d’embauche datant du 14 mai 2024 pour un contrat à durée déterminée de douze mois avec la société BGB avicole en tant qu’agent de service et de son emploi comme ouvrier agricole

Pour refuser la déduction de ces travaux, le service, qui produit une attestation de la société Avicollo Frères, qui a réalisé les travaux, relève que les travaux facturés sont des travaux neufs de création

signataire les industries suivantes : laiterie, conserves et confiture, charcuterie, pâtes alimentaires, exploitations frigo, bouillons et potages, cafés, condiments, vinaigre, produits exotiques, levure, aviculture

Par ailleurs, il justifie d'une expérience professionnelle longue de plus de vingt ans au sein de l'exploitation avicole familiale qui comprenait plus de 20 000 volailles et fait état de la liste de ses