X..., très grièvement blessé à la tête, avait déjà été transporté à l'hôpital ; "il sera jugé au vu de ces éléments, qu'il ne portait pas son casque au moment de l'accident ; "l'ensemble des fautes

. ; (...) que le même témoin a répété que l'homme qu'il avait vu s'éloigner, marchait comme un singe, que Jean-Pierre X... était blessé le soir des faits (...) ; que Marie-France A... n'a mis en cause

qu'ainsi, nonobstant l'absence de preuve d'un contact entre le véhicule de Raymond A... et celui de Catherine Z..., l'implication du second dans l'accident dans lequel Raymond A... a été mortellement blessé

nécessaire qu'il y ait des blessures ou que la violence soit grave ; que, s'il se produit dans un contexte conflictuel, le simple fait de bousculer quelqu'un sans son consentement, même sans intention de blesser

exposées à un péril objectif de mort ou d'atteinte corporelle ; que lorsque l'acte terroriste a consisté à lancer un camion à vive allure sur une voie de circulation avec l'objectif de renverser, tuer et blesser

[O], évoquait ‘le bled' dans le cadre d'une conversation avec d'autres salariés, ce dont l'appelant a cru devoir s'offusquer !)'

X..., gardien de la paix, a été poursuivi pour avoir, d'une part, signé un procès-verbal de constatations contenant de fausses énonciations, d'autre part, volontairement blessé M.

départemental d'incendie et de secours de l'Hérault (SDIS 34) — Communication de l'attestation d'intervention établie suite à un accident de la circulation l'impliquant et lors duquel un piéton a été blessé

, le camion de la société d'exploitation des transports Dobelle (la société Dobelle) en stationnement sur le côté droit d'une rue dans le sens de la circulation; que le passager de la voiture a été blessé

que l'activité d'importation et de commercialisation du produit litigieux était poursuivie en dépit de l'avis défavorable régulièrement notifié; qu'en diffusant sous forme de gélules cette algue bleue

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Magasins Bleus, société anonyme, dont le siège est 75, route nationale

Y... faisait encore valoir qu'il avait été privé de son accès à ses emails et à sa carte bleue professionnelle avant même sa mise à pied à titre conservatoire ; que pour débouter le salarié de sa demande

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Point bleu, dont le siège est ... à Saint-Egrève (Isère), agissant

Alain X... a créé, avec un confrère, une société dénommée Espace bleu dont l'objet était l'exploitation d'un complexe para médical ; qu'administrateur statutaire et détenteur de la moitié du capital social

préméditation ; " aux motifs que, le 25 mai 1999, à Albertville, vers 14 heures, les services de police étaient avisés qu'une agression venait d'être commise sur une pensionnaire au foyer de l'Oiseau Bleu

Y... heurta et blessa M. X... qui circulait dans le même sens à bicyclette ; que M. X..., blessé, a assigné en réparation de ses préjudices, M.

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort (tribunal d'instance du Mans, 6 février 2002), qu'un agent de la Communauté urbaine du Mans (la CUM) ayant été blessé

A SAISI LE MAIRE DE LA COMMUNE DE BLERE D'UNE DEMANDE D'INDEMNITE ; QUE LE SIEUR Z...