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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2201291_20220919
19 septembre 2022
Il a été procédé à l'évacuation d'un litre et demi d'hémopéritoine, à l'embolisation d'un vaisseau court splénique et une coelioscopie exploratrice a été réalisée ; - elle a ensuite été admise en convalescence
Cour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e20
23 novembre 2017
En juin 2006, ont été traités par coelioscopie une endométriose ovarienne et plusieurs foyers sous péritonéaux.
3ème Chambre
DCA_22NT02636_20230203
3 février 2023
Mme C, née en 1989, a été hospitalisée en ambulatoire au centre hospitalier universitaire (CHU) d'Angers le 3 juillet 2018 afin d'y subir une cholécystectomie sous coelioscopie et a regagné son domicile
2ème chambre
DTA_2201992_20250128
28 janvier 2025
de Montpellier pour le traitement d'un accident vasculaire cérébral avec hémiplégie gauche, au cours duquel a été diagnostiqué une lésion rénale gauche ayant nécessité une néphrectomie par voie coelioscopique
DTA_2120411_20230703
3 juillet 2023
Une intervention chirurgicale a été programmée par voie coelioscopique le 13 juin 2016. Au moment de l'induction anesthésique, Mme G a présenté une détresse respiratoire.
3ème chambre
DTA_2401098_20260409
9 avril 2026
Toutefois, d’une part, le choix de réaliser le traitement chirurgical par voie coelioscopique n’était pas adapté à l’état de santé de M.
7ème chambre
DTA_2408369_20250128
contester cet avis, le requérant, qui s'est vu diagnostiquer un adénocarcinome prostatique à risque intermédiaire en Algérie au début de l'année 2022 et a subi, en France, une prostatectomie radicale coelioscopique
Tribunal Administratif de Nancy
DTA_2300026_20230619
19 juin 2023
subi une première intervention chirurgicale avec pose d'une sonde de néphrostomie puis réopérée le 17 juillet 2020 au centre hospitalier universitaire de Nancy d'une néphrostomie totale droite par coelioscopie
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02603_20231129
29 novembre 2023
Une coloscopie réalisée en janvier 2022 a par ailleurs révélé une volumineuse lésion non accessible à une résection endoscopique. Un ganglion axillaire est également en voie d'augmentation.
8ème chambre
DTA_2201793_20230619
B avait déjà présenté un épisode confusionnel à la suite de d'une coloscopie réalisée en 2017.
DTA_2000647_20221129
29 novembre 2022
C, et mises en évidence lors d'une coloscopie réalisée le 8 décembre 2010, ne sont apparues que sur une zone limitée de l'intestin, n'ont pas évolué par la suite et ne sont pas accompagnées de signes de
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2501367_20250512
12 mai 2025
consulté au sein de l'hôpital Edouard Herriot le 25 avril 2022 à raison de rectorragies abondantes associés à une alternance de diarrhée et de constipation ; - le 18 juillet 2022, il a subi une coloscopie
Chambre civile section A
68f07f4047396eb608bc05d2
14 octobre 2025
La voie d'abord choisie est alors une coloscopie, voie d'abord validée par les sociétés savantes. » Or, M.
Chambre Sociale
6350e51842150aadff23dd30
19 octobre 2022
, exerçant la profession d'infirmière au titre d'un accident survenu le 28 avril 2016 décrit comme suit : 'La victime a déclaré 'lors d'une intervention chirurgicale, je tenais les instruments de colloscopie
Quatrième Chambre
67f95c610ea89248182a4b00
8 avril 2025
document portant mention en page 2 de deux hospitalisations en date des 15 mai 2007 et 29 juin 2007 pour des apnées du sommeil, outre une hospitalisation de jour à la date du 16 mai 2018 pour une coloscopie
Chambre sociale
68fb978411af6ba0065f40b3
23 octobre 2025
En effet, si le Docteur [N], gastro-entérologue, relève bien dans son rapport de coloscopie du 6 octobre 2020, l'existence d'une inflammation du sigmoïde et du rectum, il constate cependant l'aspect normal
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2600045_20260119
19 janvier 2026
d'utilité que la seule circonstance que Mme A... a été prise en charge en octobre et novembre 2024 à l’institut du cancer à Montpellier pour un polype dysplasique nécessitant seulement une surveillance coloscopique
DCA_23PA02334_20240429
29 avril 2024
poursuivre pendant au moins cinq années avec consultation tous les quatre mois pendant deux ans, puis tous les six mois avec des examens de type scanner ou échographie ainsi que la réalisation d'une coloscopie
DTA_2101042_20231031
31 octobre 2023
Le 17 août 2018, un examen coloscopique réalisé au CHU de Montpellier a révélé deux formations suspectes.
6ème chambre
DCA_22NT02300_20240123
23 janvier 2024
Il résulte de l'instruction qu'à l'occasion d'une coloscopie réalisée le 15 avril 2015, seule une " discrète diverticulose sigmoïdienne sans signe inflammatoire " a été découverte.
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