Codes de loi français

Article 1

privée de l'enseignement des arts appliqués et de l'image (ENAAI) III Animateur en expression radiophonique 321t 1 an EURODIO ― Studio école de France III Technicien réalisateur radiophonique 321t 3 ans EURODIO ― Studio

Article Annexe I

ACADÉMIE ÉTABLISSEMENT INTITULÉ DU MASTER DURÉE DE L'HABILITATION Mention Spécialité Date de début Date de fin Amiens Institut polytechnique LaSalle Beauvais Management de la sécurité alimentaire des villes 1er septembre 2012 31 août 2017 Besançon Ecole

Article 5-4

L'Université de Montpellier comprend les écoles suivantes (au sens des articles L. 713-2 et L. 713-9 du code de l'éducation) :

Article 3

Pour l'exercice de ses attributions, le commandement des écoles de la gendarmerie nationale dispose notamment : - d'une section du contrôle et du conseil budgétaire ;

Article 1

L'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles sont définis par les dispositions du présent arrêté.

Article 6

Les centres de responsabilité des universités sont des divisions homogènes des unités de formation et de recherche, des instituts, des écoles ou des services communs de ces établissements.

Article 23-4

Pour les professeurs des écoles mentionnés à l'article précédent, le rendez-vous de carrière donne lieu à l'établissement d'un compte rendu.

Article 1

Il est créé au Conservatoire national des arts et métiers un institut dénommé Ecole supérieure des géomètres et topographes (E.S.G.T.).

Article 9

L'arrêté du 15 février 1921 relatif aux certificats et diplômes délivrés par les écoles reconnues par l'Etat est abrogé.

Article 8

Les candidats sont répartis dans les différentes écoles compte tenu de leur classement et des vœux d'affectation qu'ils auront exprimés après l'admissibilité.

Article 2

Le décret n° 92-90 du 24 janvier 1992 relatif aux nominations des professeurs des écoles d'architecture est abrogé.

Article D424-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 38 > 01

Les écoles de métiers sont régies par les dispositions du décret du 12 juillet 1921 qui leur sont applicables et par l'article 47 du code de l'artisanat.

Article R812-65

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 61 > 79

-Les écoles nationales vétérinaires peuvent créer ensemble des enseignements complémentaires donnant lieu à l'attribution conjointe :

Article Annexe 6

des formations au sein des écoles de conduite ", la certification Qualiopi afin de bénéficier des fonds publics ou mutualisés relatifs aux financements de la formation professionnelle continue.

Article R914-19-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 49 > 97

-Les concours d'accès au certificat d'aptitude au professorat des écoles correspondant aux seconds concours internes de recrutement de l'enseignement public du premier degré sont organisés pour les maîtres des établissements d'enseignement privés sous

Article 1

travaux d'accès difficile et/ou de grande hauteur 230r 5 ans Association pour l'étude d'une éducation adaptée (AEEA) V Forgeron-coutelier à la forge 254 5 ans Couleurs de forge V Manutentionnaire d'aéronautique 311u 5 ans Ministère de la défense - Ecole

Article 1

sujétions est allouée aux personnels enseignants, aux conseillers principaux d'éducation, aux personnels de direction, aux personnels administratifs et techniques, sociaux et de santé, et aux psychologues de l'éducation nationale exerçant dans les écoles

Article 1

Par dérogation aux dispositions du III de l'article 25-1 du décret du 1er août 1990 susvisé, peuvent, au titre des années 2021, 2022 et 2023, être promus au grade de professeur des écoles de classe exceptionnelle au choix, par voie d'inscription à un

Article 2

Les élèves de l'enseignement technique et préparatoire militaire de la marine nationale sont des élèves des écoles militaires.

Article 1

Le présent arrêté fixe les conditions d'application du décret du 28 mars 1967 susvisé aux personnels des établissements désignés ci-dessous ainsi qu'aux membres et aux pensionnaires, boursiers de l'Etat, séjournant dans ces établissements : Ecole française