CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

910 résultats pour « educateur technique »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02643

Cassation

17 octobre 2017

17 octobre 2017

Z... ne présentait pas de lésions de défense et que les expertises techniques réalisées précisément pour rechercher et examiner toutes traces exploitables n'ont mis en évidence sur les lieux aucun autre

Source officielle

Page 22 sur 46

← PrécédentSuivant →
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007800922

Admin. suprême

27 mars 1991

27 mars 1991

tirés de la violation des articles 42 et 46 doivent être écartés ; Considérant que le moyen tiré de l'existence de diverses irrégularités commises au cours de la procédure de consultation du comité technique

Source officielle
CC

soc

613722efcd580146774036b9

Cassation

7 novembre 1997

7 novembre 1997

Chauvy, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que Thérèse Y..., employée comme éducatrice spécialisée par l'Institut

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00152

Cassation

2 février 2022

2 février 2022

[C] a été engagé, le 1er septembre 1995, par l'association Union sportive municipale de Malakoff (l'U.S.M.M.) en qualité d'éducateur sportif.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eebd3db21cbdd86b85

Appel

4 mars 2003

4 mars 2003

En contrepartie des prestations techniques offertes, Mlle Y... s'est engagée à verser à l'AJA tennis, à la fin de chaque mois et à compter du mois d'octobre, une participation mensuelle de 1 400 F.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924d2

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

la demande du Parquet du Tribunal de grande instance de Beauvais a déterminé qu Corene X...était âgée de plus de 18 ans ; que cet état de majorité était, en outre, corroboré par l'appréciation des éducateurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90ead

Appel

10 janvier 2014

10 janvier 2014

GENERAL DE LOIRE-ATLANTIQUE-3 quai Ceineray 44041 NANTES CEDEX Intimé, comparant en personne, assisté de Me Emmanuelle POULARD-CHOBLET, avocat au barreau de NANTES et assisté de Monsieur Z...Jakob (Educateur

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2100744_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

B, éducateur spécialisé, a été recruté par l'établissement public départemental Le Charmeyran à compter du 1er juillet 1999 et a été titularisé à compter du 1er mai 2006.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25MA01185_20251124

Admin. Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Par arrêté du 9 août 2023, le préfet de la Haute-Corse a, à titre conservatoire, interdit à Mme D..., titulaire du brevet d’Etat d’éducateur sportif du 1er degré de natation, alors entraîneuse au sein

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2001879_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

B, éducateur territorial des activités physiques et sportives, exerce ses fonctions au sein des services de la commune de Cahors (Lot).

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2514091_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

A... ressort également de ce courrier, ainsi que du compte rendu de l’entretien du 20 septembre 2024 d’une éducatrice spécialisée, que, le 8 août 2024, la requérante, accompagnée d’autres collègues, a

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

68e74185ac880aa7ee21f268

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

- Le club n'a jamais produit d'éléments prouvant qu'il a exercé des fonctions d'éducateur sportif.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2107903_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Educatrice de classe supérieure, Mme A exerce ses fonctions à l'unité éducative d'hébergement collectif (UEHC) de Saint Genis-les-Ollières depuis 2008.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2100207_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

a orienté leur enfant vers un " accompagnement par un Pôle de Compétences et Prestations Externalisées" ; les requérants n'ayant pas contesté cette orientation devant la juridiction du contentieux technique

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

627f48f7551627057d32e19a

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Insérer de sa demande reconventionnelle, - condamné l'Association Agir Soigner Eduquer Insérer aux dépens de l'instance.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2509318_20250418

Administratif

18 avril 2025

18 avril 2025

- en tant que sportif de haut niveau et membre de l'équipe de France de judo, tenu à ce titre de s'entraîner pour développer ses compétences sportives, son potentiel physique ainsi que ses acquis techniques

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008145253

Admin. suprême

24 janvier 2003

24 janvier 2003

Cette fédération définit, dans le respect des règlements internationaux, les règles techniques propres à sa disciplineà - Dans les disciplines sportives relevant des arts martiaux, nul ne peut se prévaloir

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fdbd3db21cbdd86eb7

Appel

11 décembre 2003

11 décembre 2003

La candidature d'Hélène Y... a été retenue pour une participation à compter du mois de janvier 2001 à la formation dispensée par BUC RESSOURCES, Ecole d'Educateurs Spécialisés des Yvelines, en vue de l'obtention

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6866152811adae0daca5333d

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

En l'espèce, le procès verbal de contrôle technique du 29 novembre 2019 ne mentionne aucun défaut à corriger.

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2305408_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Aux termes de l'article 3 du décret du 10 juillet 1985 relatif au statut particulier des professeurs de sport : " Les professeurs de sport exercent des missions techniques et pédagogiques dans le domaine

Source officielle