traces de débattements agoniques et porteur d'un licol accroché à une goupille de l'échafaudage ; qu'il énonce, ensuite, qu'il n'est pas prouvé que l'échafaudage a été emporté par le vent ou s'est effondré

qui se sont opposés à la décision de l'assemblée, de ceux qui ont pris part au vote et de ceux qui se sont abstenus ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 30 septembre 2004), qu'à la suite de l'effondrement

dommages dont l'assuré serait responsable en application des articles 1792 et suivants du code civil ; que, le 13 mai 1992, un silo construit par la société Hermex, pour la société Bourgeois, s'est effondré

: - le « point d'effondrement n° 1 », concerne le mur d'enceinte clôturant la parcelle cadastrée sous le n° 444 qui, compte tenu de la « configuration du terrain » à « vocation de mur de soutènement

végétation fusse dégagée » ; que, lors d'une réunion le 18 juillet 2006, Sarthe habitat a indiqué avoir fait réaliser les travaux nécessaires, la réfection ayant porté sur le dessus du mur et sur la partie effondrée

X..., qui a bénéficié de fonds en provenance de la société suisse Ovaco AG, en lien avec Boris C..., mathématicien russe ayant fait fortune après l'effondrement du régime soviétique, et de la société Runicom

objet de prévenir les risques résultant d'interventions simultanées ou successives de plusieurs entreprises, lesquelles ne peuvent être des fournisseurs de matériaux; qu'il est acquis au débat que l'effondrement

. ; que, le 7 janvier 1994, s'est produit un nouveau glissement de la partie supérieure du talus et que le mur de soutènement s'est effondré ; que, le 29 décembre 1994, la parcelle comprenant la partie

a fait une chute mortelle à l'étage inférieur, le plancher ayant cédé sous l'effet de l'effondrement de la cheminée ; que Jean Z..., employeur de la victime et Gérard Y..., responsable du Bureau d'Etude

des travaux publics (SMABTP), étant mandataire commun d'un groupement d'entreprises et chargée du gros oeuvre, et une police complémentaire garantissant les responsabilités biennale, décennale et effondrement

Le 14 janvier 2010, le mur de soutènement formant clôture de la copropriété s'est effondré, entraînant la presque totalité de la parcelle du terrain de la villa n° 3 de Mme [W] et une partie de la parcelle

Adresse 3] (le syndic), a accepté un devis établi, à sa demande par la société Bel air transport et portant sur le déménagement et la mise en garde-meubles de cartons et marchandises à la suite d'un effondrement

attaqué (Auch, 16 mars 2022) et les productions, par jugement du 17 février 2021, un tribunal judiciaire a statué dans un litige opposant la commune d'[Localité 2] (la commune) à Mme [D] en suite de l'effondrement

administratifs a examiné dans sa séance du 23 avril 2015 votre demande de conseil relative au caractère communicable des plans de forage modifiés relatifs aux travaux de mise en sécurité d'un mur suite à son effondrement

ayant constaté qu'un étai était cintré et qu'une poutre était trop basse, décida de la faire soulever en fixant le câble d'une grue à son anneau de levage ; que l'anneau s'étant brisé, l'ensemble s'effondra

que la livraison, prévue pour le 17 juillet 1981, eut lieu avec retard, qu'il fut ensuite procédé à une réception provisoire le 7 octobre 1981, mais que dans la nuit du 26 au 27 octobre 1981 un mur s'effondra

de sécurisation ; que, au visa du rapport d'un expert désigné par le président du tribunal administratif, faisant état d'une grave menace à la sécurité publique en raison d'un risque permanent d'effondrement

sur lequel travaillaient la société SMAC Acieroid et la Société générale des fermetures ACCOPLAS (les sociétés), ainsi que la société Gomes Peixoto, sous-traitante de la société SMAC Acieroid, s'est effondré