caractériser le défaut de lien de causalité entre la chute de la grue et le dommage subi par Lionel Y..., la Cour ne permet pas à la Cour de Cassation d'exercer son contrôle sur ce point; "alors, enfin

X..., qui pilotait une motocyclette a, alors qu'il dépassait une file de véhicules, perdu le contrôle de son engin, fait une chute et été blessé ; que prétendant que l'accident était intervenu du fait

X... n'aurait effectivement perdu le contrôle de l'engin qu'il conduisait que parce que M.

Aux termes d'une enquête puis d'une information judiciaire concernant plusieurs vols d'engins de chantier sur une période d'environ deux années, entre mai 2012 et mars 2014, M.

[P] a été engagé en qualité de conducteur d'engins coefficient 125, niveau 2, le 20 mai 1996 par la société Gerland routes, aux droits de laquelle vient la société Eiffage route Centre Est.

en garantie de la société Dachard à l'encontre de la société Merlo France et de la compagnie AGF devait être accueillie, étant précisé qu'il n'est pas établi qu'au moment où elle a pris livraison de l'engin

, ensuite que d'après la description des pannes lors de l'utilisation par l'assuré, il apparaissait que l'engin était très sensible aux mauvaises conditions météo ; que sur le procès-verbal d'expertise

après la fin de ses travaux comprenant, outre l'exécution des pieux, le nettoyage du terrain confié en sous-traitance à la société Egetra, dont elle restait responsable, et qu'elle avait utilisé des engins

d'un apport massif de terre générant une poussée à laquelle il n'avait pu résister, que des aménagements non autorisés y avaient été faits, et avaient fragilisé le mur de soutènement aux passages des engins

véhicules terrestres à moteur agréé, en cours de formation ou d'examen, n'est pas incompatible avec celle de conducteur ou gardien dès lors que l'élève se trouve dans la situation où il a la maîtrise de l'engin

, que dans ses conclusions d'appel, Jean-Paul X... faisait valoir que le conducteur du chariot automoteur était titulaire d'une habilitation interne délivrée par l'employeur concernant la conduite d'engins

que le bail consenti à la société Sud Est TP Groupe décrivait le bien loué comme un terrain nu et précisait que le preneur ne pourrait exercer dans les lieux loués que l'activité de stationnement d'engins

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été embauchée par contrat de travail temporaire le 1er septembre 1997 par la société Manpower en qualité de conducteur d'engin

rétention peut être exercé indépendamment du montant du solde impayé des factures de dépannage, alors, d'autre part, que ce droit de rétention n'interdit pas de facturer un prix de stationnement, alors, enfin

avait réglé personnellement les salaires et qu'en affirmant qu'il l'aurait fait "depuis toujours", sans autre précision, le conseil de prud'hommes a entaché sa décision d'un défaut de motifs ; alors, enfin

X... procédait d'une cause réelle et sérieuse, d'autre part, condamné l'employeur à lui payer des dommages et intérêts pour n'avoir pas respecté la procédure de licenciement, enfin condamné le salarié

X... a acheté au Comptoir commercial manceau du bâtiment (CCMB) un chariot élévateur ; que cet engin ayant été partiellement détruit à la suite d'un incendie, M.

X..., comme il le soutenait, n'était pas habituellement exposé pendant son travail aux bruits, non seulement de marteaux pneumatiques, mais encore de tous autres engins de chantier, tels que pelleteuse