ou technique : / () / c.

En dernier lieu, le moyen tiré de la méconnaissance par le préfet des Bouches-du-Rhône de l'accord de coopération culturelle, scientifique et technique entre le Gouvernement de la République française

de visu et recours aux techniques scientifiques modernes ; Une telle expertise ne saurait cependant être imposée au musée G... dans le cadre d'un débat contradictoire à ses frais avancés alors qu'il

ou technique : () c.

Elle tient compte de la demande d'un État membre visant à réexaminer, à la lumière des nouvelles connaissances scientifiques et techniques et des données de contrôle, l'approbation d'une substance active

ou technique : a.

et sont incomplètes faute de réponse aux éléments techniques de l’Office français de la biodiversité et d’examen des critiques exposées par son dire à l’expert.

situé sur le parking du restaurant " Les Terrasses de l'Etang " a été évaluée comme très faible et inférieure à 5% et, même, selon les experts B... et Z..., de l'ordre de 3,37 % ; que les experts techniques

Si l'Etat et la chambre d'agriculture du Morbihan se réfèrent à une étude réalisée par un institut technique agricole référent pour diverses fillières agricoles et interprofessions intitulée " Techniques

décembre 2009, en application du deuxième alinéa de l'article 1er du code civil, au jour de leur publication, soit le 31 décembre 2009 ; Sur la légalité des actes attaqués : Sans qu'il soit besoin d'examiner

ou technique : a.

par Me Woldanski, demande au tribunal d'annuler la décision du jury de l'académie de Besançon du 7 juillet 2022 de ne pas l'admettre au certificat d'aptitude professionnelle, spécialité assistante technique

En dernier lieu, le moyen tiré de la méconnaissance par le préfet des Bouches-du-Rhône de l'accord de coopération culturelle, scientifique et technique entre le Gouvernement de la République française

ou technique ; qu'enfin, aux termes de l'article 4 du même décret : Chacun des concours (...) comprend une ou plusieurs des spécialités suivantes : ingénierie, gestion technique et architecture ; infrastructures

En septième lieu, il ne peut être déduit de la seule durée de la séance du 13 octobre 2020 et de la circonstance que la commission y a examiné de nombreuses demandes qu'elle n'a pas procédé à un examen

et technique nécessaires à l'élaboration des dispositions législatives et réglementaires et à la mise en oeuvre des mesures de gestion des risques.

et technique sur les archives des services et établissements publics de l'Etat ainsi que des autres personnes morales de droit public (). / Il assure également le contrôle scientifique et technique de

ou technique " ; qu'aux termes de l'article 4 du même décret : " (...)