A..., a fait droit à la requête en revendication effectuée par la société Valométal portant sur une grue de marque Fuchs type 360 et un tracteur immatriculé [...].

A hauteur du 42 chemin du Vieux Moulin, la grue du remorqueur a heurté un câble électrique de basse tension surplombant le canal, appartenant à la société ENEDIS.

.. faisait également valoir devant la Cour que selon les résultats d'une étude effectuée par une société spécialisée dans les calculs de béton, seule une cause étrangère tel un choc provoqué par une grue

) du véhicule immatriculé [Immatriculation 9] ; la SARL Express Transports a immédiatement fait réparer la grue et mis fin à la fuite, avant même que M.

FRANCIS X..., MACON AU SERVICE DE LA SOCIETE PROGEC A ETE ELECTROCUTE A LA SUITE DU CONTACT DE LA GRUE MANOEUVREE PAR UN AUTRE SALARIE DE L'ENTREPRISE, POUR DEPOSER UNE CITERNE, AVEC UNE LIGNE SOUS TENSION

Code de procédure civile ; Attendu que, selon ce dernier texte, le pourvoi en cassation n'est ouvert qu'à l'encontre de jugements rendus en dernier ressort ; Attendu que la société Treuils et Grues

Le camion est impropre à l'usage auquel on le destine pour l'utilisation de la grue.

L'EURL [N] [K] a établi un devis le 30 mars 2023 prévoyant la mise en place d'un spa à l'adresse d'une cliente de l'EURL [Y] [G] EAUX au moyen d'une grue, 2.

tranchage-déroulage que les conseillers rapporteurs avaient constaté être "très importante" n'était pas une activité autonome, mais un simple élément et une étape dans le processus de transformation des grumes

Cette grue a été mise en place le 4 octobre 2008 et le 16 octobre 2008 un huissier de justice a effectivement constaté que le contrepoids situé à une des extrémités de la flèche de la grue arrivait au

des déclarations du grutier le 9 octobre 2001 à l'huissier commis par la société PROMATEX que depuis l'arrêt du compteur, la grue a fonctionné et que le fait que le godet ait été vendu le 7 mai 1999 et

La mission d'expertise ainsi ordonnée sera effectuée à la demande de l'une ou l'autre des parties et aura lieu au contradictoire de Nantes Métropole et du représentant légal de l'établissement " La Grue

nacelle VL20 mètres avec chauffeur pour le démontage des trois grues.

L'autre grue, (...) plus ancienne, n'a pas besoin des mêmes garanties.

[T], [R], [N] et [J] (pièces 5, 13, 14 et 15) ; Comme prévu au devis du 29 juillet 2021, la société [Z] avait besoin d'une grue de 70 tonnes du 3 au 19 août 2021 et une deuxième grue devait être présente

Malgré nos efforts la clientèle résiduelle est devenue très sélective et ne souhaite louer que des grues récentes.

PROUVE QU'IL EST ARRIVE PAR CAS FORTUIT OU FORCE MAJEURE, OU PAR VICE DE CONSTRUCTION ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LE 28 MAI 1961, UN INCENDIE S'EST DECLARE SUR UNE GRUE

sociale pour faire retenir une faute inexcusable de son employeur ; Attendu que, pour accueillir le recours, l'arrêt énonce que si, ainsi qu'il le soutient, l'employeur a fait vérifier périodiquement la grue