[C] par les soins du géomètre expert sur la ligne séparative des parcelles ;condamner M.

d'architecte et de dommages intérêts ont été rejetés, de condamner la SCI LE RAISINIER à lui verser la somme de 36 871,25 euros, montant des honoraires d'architecte outre intérêts au taux légal, celle

d'une parcelle de plus grande étendue dont le surplus cadastré A no353 d'une contenance de 14 ares 26 centiares est resté la propriété du vendeur, un document d'arpentage a été établi par Monsieur F...géomètre

Le plan de bornage établi par ses soins en référence au document d'arpentage établi en 1981 par son confrère géomètre-expert M.

ci-dessus, au Sud par la voie publique, à l'Ouest par la parcelle no169 : lot A..., - débouté les consorts Y... de leur demande de licitation, de nouvelle expertise et de désignation d'un expert géomètre

[R] expert géomètre, lequel a déposé son rapport le 29 décembre 2020.

projet de construction ; cette erreur commise par un professionnel ne pouvait être détectée ni par le maître d'œuvre ni par le maître d'ouvrage auquel il ne revenait au demeurant pas de corriger le géomètre

pour le calcul des nouveaux tantièmes suite à la création de l'ascenseur à l'intérieur', 18-9 'Honoraires de syndic sur les travaux de création d'un ascenseur à l'intérieur de l'immeuble jusqu'au 5ème

Pour déclarer irrecevables les demandes indemnitaires relatives aux frais de réparation de l'oculus et des combles, à l'achat d'un système de chauffage, aux indemnités de retard et aux frais de géomètre

OBJET PRINCIPAL CONSISTANT DANS UN CONCOURS TECHNIQUE ET NON DANS UNE ENTREMISE ; QU'A L'INVERSE, LES GARANTIES DE COMPETENCE ET DE SERIEUX OFFERTES PAR CETTE PROFESSION, PROCHE DE CELLE DES EXPERTS GEOMETRES

A...C..., géomètre expert de la société, en 2005 et 2006, auraient été déclarées en temps opportun par leurs bénéficiaires à l'administration fiscale ; qu'elle en a déduit que cette dernière n'avait pas

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu que, par acte authentique du 21 décembre 1981, les époux X... ont cédé leur cabinet de géomètre-expert

, le cabinet [...], un plan de bornage comportant reconnaissance des lieux, délimitation et pose de bornes et repères du bâti et des éléments caractéristiques, comme en témoigne une facture d'honoraires

la charge de Z..., ainsi qu'au coût des travaux destinés à faire cesser l'empiétement, - condamné Z... à payer à la SELARL KLM E ARCHITECTES la somme de 3588 € TTC au titre du solde d'honoraires

expert D..., Lemaire & associés, d'autre part la société Ingeo ; que cette dernière est une société d'ingénierie et de géomètre-expert qui a pour gérant M.

Par assemblée générale du 18 octobre 2021, la société ATGTSM a été choisie en qualité de géomètre expert pour proposer un état descriptif modificatif.

de Mod Alpille aménagement (104 166 € ), des honoraires d'architecte (133 255 € ), des honoraire Var Ouest (71 272 euros) et des frais de publicité (864,74 euros), soit au total 309 560 € ; que l

[F] expert géomètre.

Enfin ils demandent à la cour de condamner les consorts Y... à leur payer 350 000 FCFP pour frais et honoraires non compris dans les dépens.

Elle produit : - deux premières factures d'honoraires réglées par M.