Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
440 résultats pour « insertion »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe I
Dans le cadre d'une première insertion professionnelle - Assistant(e) commercial(e) export - Assistant(e) import - Assistant(e) transitaire - Assistant(e) du responsable de zone - Assistant(e) du chef de produit - Assistant(e) administration des ventes
LEGIARTI000049821399
Le conseil en évolution professionnelle constitue un processus d'appui à tout actif pour faire le point sur sa situation professionnelle, et, le cas échéant, élaborer et formaliser un projet d'évolution professionnelle quelle qu'en soit la nature (insertion
LEGIARTI000048725501
toutes les formations qui lui sont rattachées y compris celles des portails de licence, de la mise en place d'une démarche qualité au regard des cadrages de l'établissement, de l'accompagnement de ses étudiants, du suivi et du devenir de ses diplômés (insertion
Article Annexe
La modification des données de la base s'appuie sur trois opérations : insertion (INSERT), mise à jour (UPDATE) et suppression (DELETE). 3.2.
Article Annexe 1
La nécessité de la normalisation sera illustrée par la mise en évidence des problèmes liés à la redondance et à la mise à jour des données (insertion, suppression, modification).
Article Annexe Ib
Limites d'exigences Niveaux 1 2 3 4 Logiciels bureautiques ou industriels - Texteur : fonctions de base - Tableur : fonctions de base - GPAO, Supervision Appliquer les fonctions principales (Caractères, mise en page, insertion
Article Annexe
visibilité de ses contributions ; d) il coordonne la politique d'innovation des écoles-membres ; 2° En matière de formation a) il élabore et met en place une offre de formation de haute qualité et attractive à l'international, assurant une forte insertion
Article ANNEXE
Les appels de fonds sont portés à la connaissance des actionnaires par lettre recommandée avec accusé de réception ou par insertion d'un avis dans un journal d'annonces légales du siège social quinze jours au moins avant la date fixée pour chaque versement
Article Annexe
. - Pratique du récit : . rédaction de récits complexes ayant pour cadre le monde réel ou un monde imaginaire, . récit dont la trame suit ou ne suit pas l'ordre chronologique, avec insertion de passages descriptifs et utilisation de paroles rapportées
Article Annexe II - II. Maquette 15
Il prépare également son insertion professionnelle. 4.3.
Article Annexe 11-2 (suite 2)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06
Rupture de l'appareil extenseur, lésion du tendon rotulien ou du tendon quadricipital ou jusqu'à 8 % de leurs insertions : l'évaluation de l'IPP sera fonction du flexum actif persistant.
Article Annexe
L'activité des SPIP connaît de façon structurelle des variations sensibles liées à l'activité judiciaire et aux caractéristiques de gestion des ressources humaines de la filière insertion et probation.
Article Annexe I (suite)
médecin 6 Infirmier (e) 7 Ergothérapeute 8 Autre paramédical 9 Psychologue 10 Assistante sociale 11 Conseiller en économie sociale et familiale (CESF) 12 Educateur spécialisé 13 Autre travailleur social 14 Enseignant 15 Référent insertion
Article Français (suite)
Action qu'accomplit la parole par son insertion dans le discours et son fonctionnement pragmatique. Dire c'est faire : ceci implique des stratégies énonciatives. Exemples : assertion, promesse, explication, demande...
LEGIARTI000017885279
dégrèvements d'impôts d'Etat (crédits évaluatifs) 3 831 000 000 3 831 000 000 Santé 1 700 000 1 700 000 Offre de soins et qualité du système de soins 1 700 000 1 700 000 Solidarité et intégration 607 034 000 607 034 000 Prévention de l'exclusion et insertion
Article Annexe
Annonces et insertions. 6232. Fêtes et cérémonies. 6233. Foires et expositions. 6236. Catalogues et imprimés. 6237. Publications. 6238. Divers. 624. Transports de biens et transports collectifs. 625. Déplacements, missions et réceptions. 6251.
Article Annexe 11-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80
. - Syndrome frontal vrai Forme majeure avec apragmatisme et perte de l'autonomie. 60 à 85 % Forme sévère avec altération des conduites instinctives, perte de l'initiative, troubles de l'humeur, insertions sociale et familiale précaires
Article ÉTAT F
revenant aux opérateurs 42 571 706 Dont subventions aux opérateurs pour charges de service public 33 015 118 Dont subventions pour charges d'investissement 4 985 000 Dont dotation en fonds propres 4 571 588 Ressources affectées - Solidarité, insertion
LEGIARTI000037790484
entre la Nation et son armée 1 280 430 1 280 430 Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant 21 224 627 21 224 627 Cohésion des territoires 150 238 007 150 238 007 31 830 614 29 600 073 Hébergement, parcours vers le logement et insertion
Article 31
CHAPITRE VII : Insertion par l'activité économique., Sct. Section 1 : Objet, Art. L127-1, Sct. Section 2 : Conventions, Art. L127-2, Art. L127-3, Sct. Section 3 : Mise en oeuvre des actions d'insertion par l'activité économique, Sct.
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