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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 13
625bae7a44cde4277d1bd64e
15 avril 2022
15 avril 2022
mai 2018, alors qu'il poussait des colis avec une perche au dessus du convoyeur, un colis est tombé et a heurté son casque lui provoquant une douleur à la tête et au dos ; que le certificat médical initial
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
685482cdf58c06bf6013c5e5
3 avril 2025
3 avril 2025
[I], afin de déterminer s'il existe un lien direct entre les lésions invoquées, à savoir la hernie discale C6-C7, et l'accident du travail.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6700d6d5836fac7141b7e88a
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Le certificat médical initial établi le même jour mentionnait « une douleur irradiant sur cuisse droite ».
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
é de Me Denis FERRE, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
662a9e54c8a1343b8cd61849
25 avril 2024
25 avril 2024
Monsieur [J] [H] soutient qu’il est atteint d’une sciatique bilatérale et d’une hernie discale L4-L5.
Source officielleChambre sociale TASS
6788a3d205b7378c3f0c5324
15 janvier 2025
15 janvier 2025
A l'appui de sa demande, elle produisait un certificat médical initial établi le même jour par le Dr [O] [T], médecin généraliste.
Source officielleChambre sociale TASS
6788a3d205b7378c3f0c5326
15 janvier 2025
15 janvier 2025
A l'appui de sa demande, elle produisait un certificat médical initial établi le même jour par le Dr [T] [O], médecin généraliste.
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ée par Me VIRGINIE GAY-JACQUET, avocat au barreau de BORDEAUXc/DEFENDERESSE
6788099fc21c0e53e7907631
14 janvier 2025
14 janvier 2025
du 28 mai 2018 constatant une « hernie discale L3-L4 gauche ».
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65b94aa65a029d9e20db03d7
30 janvier 2024
30 janvier 2024
L5 S1" , joignant un certificat médical établi par le Docteur [S] faisant état d'une "hernie discale L5 S1 qui peut être reconnue comme maladie professionnelle : hernie discale par vibrations".
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210614
11 juillet 2019
11 juillet 2019
une hernie discale en L 3-L 4 (sur certificat médical de rechute daté du 24 mars 2014 visant l'accident initial de 1993) puis, après refus de la caisse daté du 22 septembre 2014, comme nouvel accident
Source officielleChambre 4-8b
6871f152df9b8685d8d06950
11 juillet 2025
11 juillet 2025
En l'espèce, le certificat médical initial mentionne "lombo-sciatique gauche sur hernie discale L5 S1" et que la date de la première constatation de la maladie est le 30 octobre 2017.
Source officiellecr
613725c4cd580146774205d2
21 octobre 1998
21 octobre 1998
Patrice Lemonnier, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Rouen, Mlle Anne-Elvire Verrier, juge de l'application des peines au tribunal de grande instance du Havre - le mercredi 30 avril
Source officiellecr
6079a8229ba5988459c4bdb6
2 février 1987
2 février 1987
dans le plus court délai, et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui ; qu'en matière de contributions indirectes, le procès-verbal constitue le titre initial
Source officielleChambre sociale section 3
6348ff5463d497adffda3f23
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Le certificat médical initial établi le même jour mentionnait une 'tendinopathie rompue de l'épaule gauche - IRM rupture transfixiante de la partie distale du tendon supra-épineux gauche'.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200234
14 février 2013
14 février 2013
première branche : Vu les articles L. 141-1, R. 442-1, R. 142-24 et R. 142-30 du code de la sécurité sociale ; Attendu qu'il résulte de ces textes que lorsqu'un différend fait apparaître en cours d'instance
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cc5
5 janvier 2016
5 janvier 2016
X... souffrait d'une lombalgie sur hernie discale depuis le 16 janvier 2006 ; que celui ci a adressé une demande de reconnaissance de maladie professionnelle pour une hernie discale répertoriée au tableau
Source officielle5e Chambre
633fc3b7e633183e2ee17d81
6 octobre 2022
6 octobre 2022
postéro-latérale gauche', avec une première constatation de la pathologie au 12 octobre 2015, accompagnée d'un certificat médical initial daté du 12 octobre 2015.
Source officielleChambre Sociale
669218a2f3a19d0db6b712d1
12 juillet 2024
12 juillet 2024
[F] [E] doit lui être déclarée inopposable, - en tout état de cause, condamner la caisse aux entiers dépens de l'instance.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
65ab754636bfc00008d68da1
19 janvier 2024
19 janvier 2024
[P] [X] [N] aux dépens de l'instance.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65b94aa25a029d9e20db037b
30 janvier 2024
30 janvier 2024
chez une personne avec arthrodèse lombaire hernies discales L5S1.".
Source officielleChambre 4-8b
67948313c6ca88188aff6b58
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Il se produit une inflammation discale. Le lumbago est favorisé par une hypotonie de la sangle abdominale, une protrusion discale ou une hernie discale préexistantes.
Source officiellePage 22 sur 258