CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_24PA05194_20250710
10 juillet 2025
Stéphane Diémert, - les conclusions de M.
DCA_22PA05464_20231207
7 décembre 2023
A, une fois par semaine dans un hôtel près du centre commercial selon Mme D), sur les circonstances du choix du prénom (choix laissé à sa mère selon M.
Juge des référés
ORCA_24DA01180_20240805
5 août 2024
Mme A indique souffrir d'un diabète de type II.
Pôle 5 - Chambre 2
6033897d7bbd863cae46e4cd
26 mai 2017
DIESEEL AG, société en liquidation judiciaire, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 11] [Adresse 11] SUISSE Régulièrement
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210431
8 juin 2017
santé - Questionnaire médical » comporte une ambiguïté du fait de consignes données à l'adhérent et du caractère accessoire du « QUESTIONNAIRE MEDICAL » ; qu'ainsi, la formulation de cette consigne laisse
Pôle 1 - Chambre 11
668cd24cbbc9a118c6c63fc3
6 juillet 2024
procédures, ordonnant la main-levée de la rétention et disant que la présente ordonnance sera notifiée à l'intéressé par l'intermédiaire du chef de rétention administrative de Paris ; - Vu l'appel de ladite
6614da4f28647600086a914b
8 avril 2024
placement en rétention de l'intéressé, ordonnant en conséquence la mise en liberté de l'intéressé, rappelant à l'intéressé qu'il a l'obligation de quitter le territoire national ; - Vu l'appel de ladite
5 SS
CETAT:CETATEXT000008071221
1 décembre 2000
du 22 juin 1998, régulièrement publié au bulletin officiel de la ville de Paris du 3 juillet 1998, délégation pour signer les arrêtés de reconduite à la frontière ; qu'ainsi le moyen tiré de ce que ladite
- Asile - 15 jours
DTA_2312465_20230919
19 septembre 2023
La faculté laissée aux autorités françaises, par les dispositions de l'article 17 du règlement (UE) n° 604/2013 du 26 juin 2013, de décider d'examiner une demande de protection internationale qui lui est
Sécurité sociale
6162677e12fe6a3e85a6c7a1
25 février 2014
des résultats d'une expertise médicale diligentée par la caisse - dit n'y avoir lieu à faire application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile au profit de monsieur [K] - laissé
Cour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd8927b
4 septembre 2007
Il suffit de rappeler que le 20 avril 2002 Alain X... a fait l'acquisition d'une Peugeot 306 turbo diesel pour laquelle il a souscrit auprès de la société ICARE ASSURANCE un financement assorti d'une garantie
DCA_24PA01510_20250703
3 juillet 2025
Stéphane Diémert, - et les conclusions de M. Jean-François Gobeill, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
11ème chambre, JU
DTA_2405707_20251216
16 décembre 2025
Mme B... soutient qu’elle est diabétique depuis 2003 et qu’elle souffre d’insuffisance cardiaque et rénale depuis 2021 ; elle est dialysée depuis février 2024.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1986:0828JUD000922880
28 août 1986
Je n’ignore pas qu’en cas de manquement à ces obligations de service et de loyauté (Dienst- und Treuepflichten), je dois m’attendre à ma révocation (Entfernung aus dem Dienst)."
CTX PROTECTION SOCIALE
69de98d9cdc6046d473d7110
9 avril 2026
15 % lui avait été attribué à compter du 17 décembre 2024 avec les séquelles suivantes : « séquelles d’infarctus se traduisant par des douleurs angineuses éventuelles, et respect de règles hygiéno-diététiques
Audience publique de contentieux (1er ETAGE)
69a80ca2cdc6046d4777b1cb
2 avril 2025
02/04/2025 à Me Jérôme MARFAING-DIDIER de la SELARL DECKER LES FAITS La SARL LUDO COACHING STUDIO, immatriculée au RCS Toulouse sous le numéro 918 948 233, a une activité de coaching sportif et diététique
6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:456986.20231013
13 octobre 2023
d'exigences de variété des plats servis de façon à prévenir les carences ; / - quatre ou cinq plats proposés à chaque déjeuner ou dîner, dont nécessairement un plat principal avec une garniture et un produit laitier
TECH SEC. SOC: HM
668d7ec253e3bdd077866dfb
17 avril 2024
: A l'audience Publique du 20 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène Assesseurs : KASBARIAN Nicolas ZERGUA Malek Greffier lors des débats : DIENNET
6686e5fbe74459e0c7ed0e08
4 juillet 2024
Il évoque l’éventualité d’une capsulite rétractile courante chez un patient diabétique ce qui est le cas de M.
soc
613722c3cd58014677401298
21 novembre 1996
regard du même texte; alors, enfin, qu'en s'abstenant de rechercher si, comme le soutenait Mme X..., la Caisse, qui avait négligé de faire pratiquer une autopsie en temps utile, n'avait pas, de ce fait, laissé
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