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2 902 résultats pour « motocyclette »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

é le préjudice de Mlle A..., a exercé un recours en garantiec/M. B

61372349cd58014677407d24

Cassation

12 mai 1999

12 mai 1999

Z..., qui avait déclaré "J'ai vu une motocyclette qui arrivait de la droite et qui a percuté ce véhicule sur la droite.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aed2

Appel

19 février 2008

19 février 2008

Attendu qu' une collision s' est produite entre le véhicule automobile conduit par Mme Y... et la motocyclette pilotée par M.

Source officielle
CC

civ2

6137266fcd58014677425878

Cassation

5 avril 2007

5 avril 2007

X... , victime d'un accident de motocyclette sur laquelle il prétendait n'avoir eu que la qualité de passager transporté, a fait assigner, en responsabilité et indemnisation de son préjudice, devant le

Source officielle
CC

civ2

613723edcd5801467740ffd8

Cassation

7 mai 2002

7 mai 2002

Saïd Y... a été mortellement blessé au cours d'une leçon de conduite de motocyclette dispensée par M.

Source officielle
CC

civ2

6137245ccd58014677414df9

Cassation

12 mai 2005

12 mai 2005

suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'une collision est survenue entre l'automobile de Mme X... et la motocyclette

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200642

Cassation

15 juin 2023

15 juin 2023

[Z] a été blessé à la suite d'une collision entre la motocyclette qu'il pilotait et un véhicule automobile conduit par M. [O] [X], assuré par la société MACIF (l'assureur). 2. M. [Z] a assigné M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C201011

Cassation

7 novembre 2024

7 novembre 2024

[O], circulant à motocyclette, est entré en collision avec un véhicule assuré par la MAIF (l'assureur). 2. M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200226

Cassation

13 mars 2025

13 mars 2025

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 janvier 2023), le 28 mars 2014, alors qu'il circulait au guidon de sa motocyclette, M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Sylvain X

ECLI:FR:CCASS:2008:CR03890

Cassation

24 juin 2008

24 juin 2008

alors que le jour de l'accident, il était précisément en stage motocycliste à l'école de police de Sens ; que l'indemnité sollicitée par la victime (10 000 euros), avant déduction de l'allocation d'invalidité

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR05304

Cassation

1 octobre 2008

1 octobre 2008

; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'un accident est survenu sur une ligne droite d'une route départementale entre l'automobile conduite par Cédric X... et la motocyclette

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200318

Cassation

30 mars 2023

30 mars 2023

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 1er avril 2021), le 28 avril 2016, alors qu'il pilotait sa motocyclette, [M] [F] a heurté un feu tricolore après avoir entrepris une manoeuvre de dépassement, par

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210210

Cassation

23 mars 2017

23 mars 2017

[W] avait adopté une conduite erratique entre la droite et la gauche et qu'il n'était pas établi que le heurt entre les deux véhicules avait été causé par la motocyclette, la cour d'appel

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

6622b55ac91e3bdd7a88c783

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

La fille de l’assurée des défenderesses, qui cheminait à pied à proximité, atteste avoir assisté à l’accident et que la motocyclette roulait à grande vitesse en remontant la file des voitures.

Source officielle
CC

civ2

60794d2d9ba5988459c4846b

Cassation

9 octobre 2003

9 octobre 2003

X..., qui conduisait un véhicule automobile, a été blessé dans une collision avec la motocyclette de M.

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CC

civ2

613723a9cd5801467740ca2a

Cassation

15 mars 2001

15 mars 2001

Y..., qui circulait en motocyclette dans une agglomération, est entré en collision avec une voiture automobile conduite par M.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201259

Cassation

16 décembre 2021

16 décembre 2021

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 27 juin 2019), le 28 juillet 2011, alors qu'il circulait à motocyclette, M.

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CC

civ2

61372429cd58014677413148

Cassation

8 avril 2004

8 avril 2004

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Paris, 21 octobre 2002), qu'une motocyclette pilotée

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200539

Cassation

25 mai 2022

25 mai 2022

[O], athlète professionnel, a été renversé par une motocyclette dont le conducteur n'a pas été identifié.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C201298

Cassation

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 25 février 2021), le 13 mai 2012, passagère transportée d'une motocyclette assurée auprès de la société Assurance mutuelle des motards (l'assureur), Mme [U] [O] a été victime

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02256

Cassation

19 novembre 2019

19 novembre 2019

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'un accident est survenu entre la motocyclette pilotée par Mme U...

Source officielle