l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Agen, 10 juin 2002), que le 14 novembre 1997 une collision s'est produite entre l'automobile conduite par Mme X... et le cyclomoteur piloté

du personnel navigant de l'aéronautique civile (le syndicat), après avoir désigné le 4 septembre 2020, à l'issue des élections professionnelles du 26 août 2020, un salarié élu suppléant au collège pilotes

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 13 avril 2006), que la société Pillet

Elle peut être renouvelée si l'intéressé justifie avoir satisfait à un contrôle en vol réalisé par un instructeur de pilote privé "avion" : -dans le mois en cours ou dans le mois précédant la demande de

27 janvier 1984, en tant qu'il a limité à 40 000 F la somme que l'Etat a été condamné à lui verser en réparation du préjudice subi du fait de l'interruption de la dernière période de sa formation de pilote

tribunal correctionnel, du chef, notamment, de falsifications de denrées alimentaires, pour avoir, entre le 12 décembre 1997 et le 12 décembre 2000, exposé, mis en vente ou vendu des vins de "bourgogne pinot

l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° F 05-44.369 et Y 05-44.707 ; Attendu qu'en application d'accords conclus les 23 octobre et 13 décembre 1990 avec des syndicats de pilotes

un cycliste, qu'il a néanmoins ressenti qu'il frôlait ce dernier lors de son dépassement ; il s'évince de ces circonstances que nonobstant l'absence de tout contact avéré entre le cyclomoteur ou son pilote

les investigations rapportées ci-dessus permettent d'affirmer qu'il pouvait s'arrêter sans difficulté en roulant à l'allure réglementaire et qu'à supposer , ce qui n'est pas démontré, que le véhicule piloté

chaque sens, constituant la rocade de déviation de Conches-en-Ouche, dans lequel étaient en cause, d'une part, un véhicule Citroën ZX conduit par Carole Y..., d'autre part, une motocyclette Yamaha pilotée

2 / qu'en déclarant que le salarié avait conservé les avantages individuels acquis en application de l'accord du 25 octobre 1996 et en condamnant l'employeur aux rappels de salaire fixés par le pilote

X... a heurté l'automobile pilotée par M. Gilbert Y... qui, venant de s'engager sur la route nationale, circulait dans le même sens ; que M.

Y..., exerçait une activité de transport routier à titre individuel ; que, le 11 mars 2002, le camion nécessaire à cette activité, piloté par M.

Papeete), à une intersection marquée par un panneau de signalisation stop, s'est engagé sur la chaussée pour tourner à gauche avant de s'arrêter, lorsqu'est arrivé sur la voie prioritaire, un scooter, piloté

Avero Achmea ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 24 mai 2016), que Mme Z... a été blessée dans un abordage survenu le 19 juillet 2002, lorsque le bateau de plaisance piloté

(la victime), qui exerçait les fonctions de pilote-instructeur sur l'aérodrome de Meaux-Esbly, a été victime d'un accident mortel d'aéronef ultra léger motorisé (ULM) survenu le 18 août 2009, au cours

[C] a été engagé le 1er avril 2002, par la société Air Tahiti Nui (la société) en qualité d'officier pilote de ligne airbus A 340, moyennant notamment une rémunération mensuelle de 600 000 FCP brut sur

Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Orléans, 15 octobre 1991), qu'une collision s'est produite entre l'automobile de Mme X... qui tournait à gauche pour emprunter un chemin, et la motocyclette pilotée