Il ressort du compte-rendu de visite qu'au vu des plans de l'architecte, des difficultés vont affecter les lots charpente, électricité et plomberie sanitaire, l'expert précisant que 'tout cela va nécessiter

de l'architecte faisant apparaitre l'impossibilité d'ouverture dans le cas de galandage unique et prévoyant deux galandages, a bien été fourni à l'entreprise lors de la commande ;

ou l'agréé en architecture" la mention "agréé en architecture - récépissé n° 63 du 12 avril 1977", de sorte qu'il n'utilisait ni le titre d'architecte ni celui d'architecte agréé et qu'en tout état de

(Pyrénées Atlantiques), 9°/ de Monsieur Gérard F..., demeurant Hôtel de France, Place Royale à Pau (Pyrénées Atlantiques), 10°/ de Mademoiselle C..., demeurant Hôtel de France, Place Royale à Pau

Elle a confié la maîtrise d'œuvre à la société H2B Architectures pour une mission complète.

et qu'ils ont contracté avec la société Maisons Ariane pour la réalisation des travaux, que lors de l'implantation de l'immeuble ils ont été alertés par le constructeur que les cotes figurant sur le plan

saurait en aucun cas se prévaloir de la qualité d'agréé en architecture ou d'architecte ; que, dès lors, la mention "cabinet d'architecture" dont il a fait usage dans la demande de permis de construire

La SCCV et M. et Mme [U] font grief à l'arrêt de rejeter leurs demandes formées à l'encontre de la société Nahk architecture et la MAF, alors « que l'architecte contractuellement tenu de réaliser les plans

[C] a agi, au titre de ces travaux supplémentaires, en qualité de maître d''uvre, si bien qu'elle n'a aucune raison d'avoir à supporter les conséquences de l'erreur de plan de l'architecte dont il est

"Dossier commercial et notaire" que l'architecte réalise les plans commerciaux.

Maurice, demeurant à Sainte-Adresse (Seine-Maritime), 6, place F.

de l'architecte.

Aldo A..., architecte, demeurant ... (Vaucluse), 58/ de la société anonymeAN compagnie d'assurances Contentieux Général, dont le siège social est ... (9ème), 68/ de M.

, dans ses relations avec ses divers partenaires, des difficultés ; que, cependant, dans les différents plans élaborés par l'architecte, celui-ci a toujours mentionné la surface de bâtiments à réaliser

Y..., agissant pour le compte d'une société civile immobilière (la SCI) en formation, un contrat d'architecte en vue de l'édification d'un ensemble immobilier ; que la SCI n'a jamais vu le jour, mais l'architecte

[W], architecte (l'architecte), de réaliser l'esquisse, l'avant-projet simplifié et le dépôt de la demande du permis de construire. 3.

X... ; que s'il est constant que la numérotation des places litigieuses a été modifiée entre l'établissement du plan de masse est celui du plan de division, les cinq places litigieuses initialement numérotées

des plans de type "Madrague" par elle réalisés ; qu'en se bornant à relever qu'il n'était pas établi que les époux Y... avaient utilisé les plans de la société Sprint, sans procéder à la moindre analyse