B... ; qu'il a ensuite, en fin de garde à vue, et uniquement parce qu'il avait demandé à voir son père qui l'a exhorté à dire la vérité (D 480, D 471- 4) impliqué "petit David" dans cette conversation,

par elle comme étant présentes le jour des faits dans l'établissement de nuit ; que, pour certains, elle a été en mesure de préciser leur comportement exact à son encontre ; que l'enquête a permis, petit

A... directeur départemental de la sécurité publique n'exclut pas cette hypothèse, mais ne démontre pas non plus la réalité des stipulations des époux X....

alors que jusqu'en mai 2003, Emilie accompagnait avec entrain et empressement les époux Y..., le dimanche matin dans le bar " le new retro " pour retrouver sa copine Chloé et s'amuser, elle n'y est plus

et indiquait, comme son épouse, qu'il s'agissait d'une vengeance de la mère des enfants qui avait des problèmes d'argent ; que Jessica avait accepté de parler des faits à sa mère à la demande de son petit

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Girard-Thuilier, conseiller référendaire rapporteur, MM.

X... et relatant des propos dont le conseil de prud'hommes n'a pas précisé le contexte, que, de plus, manque de base légale au regard des dispositions des articles 1341 et suivants du Code civil le jugement

pénale, défaut de réponse à conclusions, défaut de motivation, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit que Mme Caroline X... était coupable de violences volontaires ayant occasionné plus

répondu aux arguments du salarié qui a toujours contesté les preuves apportées par l'employeur et qui a rappelé qu'il aurait pu être reclassé dans un poste de magasinier, dans des postes concernant les petits

au sein de l’immeuble LA PETITE CHARTREUSE situé à [Localité 2] des lots numéro 111, 121 et 371.

à relever que Jean-Pierre X... avait déjà été condamné une fois pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique sans s'assurer que cette condamnation était définitive ou qu'elle ne remontait pas à plus

X... était en mesure "d'évaluer les dangers résultant des arbres (...) et de l'existence de petites rues (...) ; (...) que l'automobiliste précise clairement dans sa déclaration qu'il avait bien vu le

concordance des détails alors donnés par ce dernier avec ceux évoqués par Sarah Y..., l'absence de toute vraisemblance des explications fournies par le prévenu pour justifier ses aveux lorsque deux ans plus

Boubli, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Ransac, Chagny, conseillers, Mlle Barberot, conseiller référendaire, M.

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 30 janvier 2003), que le Crédit d'équipement des petites

Elle n'a pas de fierté elle non plus ?"

exposent que les coups infligés aux victimes l'ont été en exécution d'une décision des autorités de la tribu de Cepenehe sanctionnant leur refus d'obéir à la décision de bannissement prononcée par le Petit

procès-verbal dressé le 11 juillet 1994 par la Direction départementale de l'équipement du Var, que Robert X... a édifié sur un terrain situé commune de Ramatuelle, ..., et ce, sans permis de construire, un petit