ailleurs, du procès-verbal des débats qu'à l'audience du matin du 20 novembre 1996, à sa demande et sur délégation du président, le ministère public a donné lecture partiellement de l'expertise médico-psychologique

la rupture de sa vie conjugale qui en est la conséquence est incompatible avec l'article 8 de la Convention européenne des droits de l'homme et de l'article 215 du Code civil ; que l'expertise psychologique

bénéficié récemment d'un suivi spécialisé, ne s'impose pas, dès lors que les expertises déjà effectuées rendent suffisamment compte, dans des conditions qui ne sont pas critiquées, des ressorts psychologiques

avait déjà été effectué à la demande de son avocat et que celui-ci ne fournissait aucun élément susceptible de justifier une contre-expertise ; que la demande de complément d'expertise médico-psychologique

[W] et [U] irrecevables en leurs constitutions de partie civile, quand ils ont chacun souffert d'un dommage psychologique personnel directement causé par les infractions commises par M.

suffisantes d'avoir commis les faits objet de la poursuite ; que, dans ses conclusions régulièrement déposées (page 3), Maxime X... insistait non seulement sur le fait que les experts psychiatres et psychologues

sur réquisitions du juge d'instruction, il résulte des mentions de l'arrêt que la chambre de l'instruction n'a entendu que les experts psychiatres ; qu'en statuant ainsi sans entendre les experts psychologues

est contredite, tant par les circonstances de la révélation des faits à un médecin après une tentative de suicide suivie d'une hospitalisation en service de pédiatrie, que par les examens médico-psychologiques

mais le 4 mars 2013, date précise à laquelle elle venait d'être victime d'un accident du travail et d'être déclarée définitivement inapte à son poste de travail, raisons pour lesquelles son état psychologique

nécessairement être pris en compte dans le cadre d'une procédure d'agression sexuelle ; qu'une confrontation avec son agresseur est de nature à entraîner pour la victime âgée de 11 ans un traumatisme psychologique

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 2 octobre 2001), que Mme X... a été engagée le 3 novembre 1992 en qualité d'aide médico-psychologique

de l'article 585-1 du Code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'après avoir été atteint d'un cancer dont il a attribué l'origine au choc psychologique

en liberté de l'inculpé" ; "Sur le troisième moyen de cassation, pris de la violation des articles 144 et 148 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt fait état d'un rapport d'expert psychologue

L'article 4 de ce décret précise que : " I. - L'aptitude psychologique des personnels mentionnés à l'article L. 2221-7-1 du code des transports est constatée, après un examen, par un psychologue agréé.

X... ait attendu ce moment précis pour déposer plainte à l'encontre de son époux pour des faits qui seraient bien antérieurs, et ce alors qu'elle est psychologue ; qu'elle confirme devant la Cour ne s'être

société Dutti, aujourd'hui dénommée société Berto méditérannée, et déléguée du personnel, a pris acte de la rupture de son contrat de travail par une lettre du 21 mai 2001 alléguant un harcèlement psychologique

adoptés, que les victimes se trouvent dans une situation matérielle grave en raison des conséquences certaines à moyen et long terme qu'aura, au plan professionnel et personnel, la répercussion psychologique

départementale de parents d'enfants inadaptés (ADAPEI) du 3 avril 1973 au 17 décembre 1987, date à laquelle il a été licencié, après une mise à pied conservatoire, au motif que les sévices corporels et psychologiques