Y..., cardiologue, la prise en charge des frais d'électro-cardiogrammes et de surveillances monitorées réalisés dans les vingt jours suivant la pose d'un stimulateur cardiaque à deux malades, hospitalisées

cardiologue, a procédé à la pose de stimulateurs cardiaques sur cinq malades, et a pratiqué au profit des mêmes patients, dans les vingt jours de ces interventions, un électrocardiogramme et une surveillance

, en conséquence, de l'avoir déboutée de ses demandes, alors, selon le moyen, qu'il ressort des énonciations de l'arrêt que Mme X... s'était vu confier par la Prévention Routière une activité de surveillance

que la cour d'appel, qui a, d'une part, fondé exclusivement sa décision de relaxe sur les conséquences qu'elle a tirées du visionnage à l'audience d'une seule des copies de travail des vidéos de surveillance

les salariés, en estimant que les salariés n'assumaient pas de charge de pédagogie directe, c'est-à-dire d'enseignement, pendant le temps des repas ou des récréations lors même que ces heures de surveillance

maintenue que si, au jour où le juge statue, les troubles mentaux de la personne qui en fait l'objet rendent impossible son consentement et que son état mental impose des soins immédiats assortis d'une surveillance

O... au bénéfice de la libération conditionnelle sous réserve de satisfaire à un placement sous surveillance électronique. 3.

de l'infraction ; qu'enfin s'agissant d'un inculpé sans domicile fixe et sans emploi régulier, celuici n'offre aucune garantie de représentation en justice ; qu'eu égard à ces conséquences, les surveillances

l'anesthésique ; que, toujours selon leurs conclusions, une relation de causalité entre le décès et les manquements susceptibles d'être reprochés à la clinique du Petit Val en ce qui concerne notamment la surveillance

13 juin 2002 ; qu'après un premier avis du 23 octobre 2003, déclarant le salarié "Apte à la reprise-inapte au poste actuel qui demande manutention et port de charges-pourrait faire un travail de surveillance

approprier les motifs ; qu'en l'espèce, pour conclure à l'absence de cause réelle et sérieuse du licenciement litigieux, le conseil de prud'hommes a analysé l'unique grief fondé sur un défaut de surveillance

déclaration EX1 ne comportant pas le cachet de la douane ; que ces seules anomalies ainsi que la surprenante négligence dont il a fait preuve dans l'accomplissement des formalités douanières ou de leur surveillance

X... qui était investi d' une mission générale de surveillance de la bonne exécution du plan depuis le jugement l'ayant entériné, avait commis une faute à l'origine de la confirmation en qualité de cessionnaire

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté la demande de Mme [W] tendant à voir ordonner sa remise en liberté assortie la forme d'une assignation à résidence avec surveillance électronique

C'est à bon droit que la cour d'appel en a déduit que, lorsque des actes d'anesthésie ou la surveillance postinterventionnelle sont réalisés par des IADE, l'anesthésiste doit être dans le bloc opératoire

la plainte adressée au parquet de Villefranche-sur-Saône par Patricia Y..., réceptionniste à l'hôtel IBIS de Limas (Rhône), dénonçant les faits d'exhibition et d'agression sexuelle commis par un surveillant

"aux motifs, aussi, que, pour conclure à sa relaxe des fins de la poursuite, Gabriel Z... estime qu'il n'a pas eu, en tout ou en partie, en raison de son statut public, la charge d'assurer la surveillance

créer la situation qui a conduit au décès, au sens de l'article 121-3 du code pénal auquel renvoie l'article 221-6, en passant en revue les questions du déplacement de la sonde d'intubation et de la surveillance