d'un an 8e échelon Ancienneté acquise au-delà d'un an - avant un an 7e échelon Ancienneté acquise majorée de deux ans 4e échelon : - à partir d'un an 7e échelon Ancienneté acquise au-delà d'un an - avant un an 6e

Article 13

—

d'un an et six mois 11e Ancienneté acquise minorée d'un an et six mois Avant un an et six mois 10e Ancienneté acquise majorée d'un an 9e A partir d'un an et six mois 10e Ancienneté acquise minorée d'un an et six mois Avant un

Article Annexe II

—

Une argumentation orale d'un travail écrit élaboré à partir d'une problématique liée au stage. NOTATION : Chaque épreuve donne lieu à une note sur 20.

Article Annexe 4

—

Sauf mention particulière, ils sont réalisés dans les conditions de référence définies à l'annexe 2.

Article Annexe II

—

En accord avec l'agence de l'eau, une détermination peut être réalisée par une méthode alternative. 2. Prélèvement d'échantillons des rejets. Les opérations de prélèvement sont réalisées selon les normes et règles de l'art en vigueur.

Article 111-0 D

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 04 > 34

Code général des impôts, annexe III

Le montant annuel mentionné au premier alinéa s'entend de la moyenne annuelle des droits suspendus appréciés à partir des expéditions nationales réalisées en régime de suspension de droits par les entrepositaires agréés au cours des deux dernières années

Article Annexe 1

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A l'issue des trois campagnes de mesures, le diagnostic de dépassement de la VLEP 8 heures est établi à partir de l'analyse statistique de l'ensemble des mesures d'exposition réalisées : au minimum neuf par GEH.

Article 25

—

Pour chaque concours, à partir de la liste de classement des candidats et au vu de la proposition de la commission d'admission, le commandant des écoles de la gendarmerie nationale, par délégation du directeur général de la gendarmerie nationale, fixe

Article L661-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 56 > 45

Code de l'énergie

On entend par : 1° Biocarburant : un combustible liquide ou gazeux utilisé pour le transport et produit à partir de la biomasse définie à l'article L. 211-2 ; 2° Bioliquide : un combustible liquide destiné à des usages énergétiques autres que le transport

Article 27

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SITUATION SITUATION NOUVELLE Grades et échelons Grades et échelons Ancienneté conservée Assistant socio-éducatif principal Assistant socio-éducatif principal 7e échelon 10e échelon Ancienneté acquise 6e échelon : ― à partir

Article Annexe 13

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Dans ce cas, la rémunération forfaitaire de l'examen et des radiographies est la suivante : -Examen avec réalisation de 1 ou 2 clichés : 42 euros -Examen avec réalisation de 3 ou 4 clichés : 54 euros -Examen avec réalisation d'une radio panoramique

Article 6

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Au cours des quinze mois suivants, le montant de l'aide dépend, pour chaque mois, du chiffre d'affaires réalisé, pour le même mois, par le travailleur indépendant à partir des mises en relation effectuées par l'entreprise d'insertion par le travail indépendant

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