Oscar Alvarez a été entendu lors de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B a déposé une demande en vue d'acquérir la nationalité française.

Oscar Alvarez a été entendu lors de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M. A a déclaré détenir huit armes de catégorie C.

afin de saisir conservatoirement le navire ; que le président du tribunal de commerce, après avoir accueilli cette requête, a, en référé, ordonné la mainlevée de la saisie, à charge pour la société Molara

Alvarez, magistrat désigné, - les observations de Me Malblanc, représentant M.

Alvarez, conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 27 mars 2026 : - le rapport de Mme Mach, juge des référés, - les observations de Me Alvarez Morera, représentant M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué que la société Logidis comptoirs modernes (société Logidis) regroupe

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 juin 2004), que, poursuivie en paiement par la société de droit syrien Nouriyeh et Al Ekhouan "Moderne

LOGEMENT demandent l'annulation du décret n° 99-836 du 22 septembre 1999 qui, pour l'application des dispositions relatives aux règles d'attribution des logements des organismes d'habitations à loyer modéré

Afin de bénéficier des avantages de défiscalisation proposés par les diverses lois alors en vigueur (PAUL, GIRARDIN, FLOSSE) ont été crées les SNC MOOREA TEMAE et SNC MOOREA TEMAE 2, regroupant les investisseurs

l'administration ; qu'ainsi la cour d'appel, en écartant cette qualification, bien qu'elle ait relevée le caractère dissuasif du dispositif prévu par ce texte fiscal, et en refusant d'user de son pouvoir modérateur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chantiers modernes, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Oscar Alvarez, rapporteur ; - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - et les observations de M. A et de Me Horeau, pour la commune de Nogent-sur-Seine.

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 18 janvier 2006), qu'à la suite d'un contrôle concernant la période du 1er janvier 1998 au 31 décembre 2000, l'URSSAF a notifié aux comptoirs modernes

#Constructora Principado SA contra José Ignacio Menéndez Álvarez.#Pedido de decisão prejudicial apresentado pela Audiencia Provincial de Oviedo.

Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique.

Oscar Alvarez ; - et les observations de Me Mainnevret représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.