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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-68995-69463
28 juin 2000
  Représentants des parties   Gouvernement   :   Susan McCrory , agent   ; David Anderson et   Jemima Stratford , conseils   ; Sue Ryan , Jenny Gray et Michael Murmane
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2205890_20230713
13 juillet 2023
Roldão, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise aux fins de déterminer l'origine des désordres causés par l'androne
6e chambre
63d37b61d1bc2605de4b4dd5
26 janvier 2023
[O] est devenu avocat salarié au sein du cabinet Arthur Andersen International par effet de la fusion entre les professions d'avocat et de conseil juridique.
Cour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d17e
15 janvier 2008
EAGLE AVIATION Aéroport de ST NAZAIRE MONTOIR Rue Henri Gautier 44550 MONTOIR DE BRETAGNE représentée par la SCP D'ABOVILLE DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assistée de Me Mikaela ANDERSEN
CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-212435
16 septembre 2021
23/05/2007 27850/03 KARAGIANNOPOULOS 21/06/2007 21/09/2007 2945/07 GALOTSKIN 14/01/2010 14/04/2010 2954/07 STEFANOU 22/04/2010 04/10/2010 38089/12 SARWARI AND OTHERS 11/04/2019 11/07/2019 42660/11 ANDERSEN
POLE CIVIL section 4
686c36b8dd7001754d623ef4
3 juillet 2025
GREFFIER : Madame Sarah ANNERON lors des débats et de Madame Sabrina WITTMANN, lors de la mise à disposition PARTIES : DEMANDERESSE Etablissement public POLE EMPLOI, dont le siège social est sis [Adresse
civ3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301394
22 novembre 2011
situées à cet endroit, cependant que les époux X... avaient fait valoir dans leurs écritures que le chemin en question était décrit par un acte du 29 avril 1977 contenant vente par E... à EYQUEMMEYNARD-ANDRON
ECLI:CEDH:001-148798
19 novembre 2014
Case Judgment of Final on 6025/05 HAMVAS 09/07/2013 09/10/2013 3910/04 ANDERCO 29/10/2013 29/01/2014 1956/06 LEONTIN POP 01/10/2013 01/01/2014 38494/04 GONȚA 01/10/2013 01/01/2014   (Adopted by the
ECLI:FR:CCASS:2018:C300982
15 novembre 2018
assortis de photos faits avant, ce dernier en référé préventif par le maître d'ouvrage, et après la construction ; si certes il convient de prendre en considération l'urbanisation du centre ville d'Andernos
soc
61372270cd580146773fd01e
22 mars 1995
Alexis Ribeyron, demeurant 13, avenue Jean Mermoz à Andernos-les-Bains (Gironde), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 7 février 1995, où étaient présents : M.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:1222JUD005406200
22 décembre 2004
  Iulian   Androne et M me Gheorghita Androne («   les requérants   »), ont saisi la Cour le 19 juillet 1999 en vertu de l’article 34 de la Convention de sauvegarde des Droits de l’
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1991:0701DEC001508789
1 juillet 1991
xa0;      Application No. 15087/89                       by Robert ANDERSSON
ECLI:CE:ECHR:1988:1213DEC001278187
13 décembre 1988
0pt; margin-bottom:0pt; line-height:normal; widows:0; orphans:0; font-size:8.5pt } .sBB9EE52A { font-family:Arial }   AS TO THE ADMISSIBILITY OF     Application No. 12781/87 by Rune ANDERSSON
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0105DEC001146103
5 janvier 2006
Suède , arrêt du 26   mai 1988, série A n o 134, p. 14, § 31, et Jan-Ake Andersson c. Suède , arrêt du 29   octobre 1991, série A n o 212-B, pp. 45-46, §§ 27-28).
ECLI:CE:ECHR:2002:0425DEC006433601
25 avril 2002
raisonnable et la nécessité en découlant d’un traitement rapide des affaires inscrites au rôle, entrent en ligne de compte pour déterminer si des débats publics correspondent à un besoin (arrêts Jan-Åke Andersson
PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-789973-806926
8 juillet 2003
Twickenham   ; John Cavalla, né en 1925 et ayant vécu de 1970 à 1996 à Isleworth   ; Jeffray Thomas, né en 1928 et domicilié à Kew   ; Richard Bird, né en 1933 et résidant à Windsor, et Tony Anderson
ECLI:CE:ECHR:2005:1208DEC004048502
8 décembre 2005
Souhaitant enquêter sur les activités de l’association pédophile, J.B., un journaliste, s’y infiltra en prenant le pseudonyme de «   Jacob Andersen   » et en se faisant passer pour un membre.
ORTA_2403706_20240626
26 juin 2024
Enfin, si l'intéressé produit une attestation en date du 10 juin 2024 par laquelle le responsable de secteur Andernos de Citram Aquitaine déclare que l'employeur sera dans l'obligation de le licencier,
61372659cd58014677424e19
8 juillet 1998
Eiffel, Zone Industrielle Caasi, 33510 Andernos-les-Bains, agissant en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre
PRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-1942099-2049011
8 mars 2007
              Gerd Synnøve Andersen (born 1944) was washed with scalding hot water in her children’s home.
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