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1 127 résultats pour « Anna CAMPLAN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre

DCA_21TL04282_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1216JUD007061713

Admin. suprême

16 décembre 2021

16 décembre 2021

bénéfice des requérants pour des prestations professionnelles effectuées par eux pour le compte du Consortium pour l’assainissement de la vallée Telesina ( Consorzio di bonifica della valle Telesina ) en Campanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 29 Septembre 2000c/Madame Z

6253c8a3bd3db21cbdd85d54

Appel

18 décembre 2001

18 décembre 2001

Anne-Marie Veuve XY... demeurant Résidence les Jardins d'Arcadie App214 21 Bld du Recteur Jean Sarrailh 64000 PAU Partie civile, non appelante non comparante, non citée représentées par Maître BAQUE Françoise

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0409DEC001763411

Admin. suprême

9 avril 2015

9 avril 2015

01/2011 Rita TOTI 01/05/1953 Cisterna di Latina (Lt) Laura Daniela ZAVARELLA   17896/11 29/01/2011 Diana ZAMPINO 25/08/1956 Campobasso Laura Daniela ZAVARELLA   17901/11 29/01/2011 Rosigea Anna

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

67f412e14e0040aa3735bde3

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

[Localité 29] [U] [X] ROUSSEAU [Adresse 13] [Localité 25] représentée par Maître Anne COURAUD de la SELAS DÉNOVO, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : D1043 SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU [Adresse

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 1 (délibérés)

69bfb5e6cdc6046d478734c4

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

du 07/05/2025 Jugement rendu le 15/10/2025 par mise à disposition au greffe, conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, signé par Jean-Pierre BERTIN, président, assisté par Anne

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0709JUD004434898

Admin. suprême

9 juillet 2002

9 juillet 2002

    A l'origine de l'affaire se trouve une requête dirigée contre la République italienne et dont des ressortissants italiens, M mes Giuseppina Nazzaro, Raffaella et Anna Zambottoli et MM.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

603261b03047b496acf2821b

Appel

14 février 2018

14 février 2018

Signé par Madame Catherine Dupouy de Gordon, présidente et par Anne-Marie Lacour-Rivière, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd91376

Appel

24 mars 2014

24 mars 2014

SAINT-MARTIN Représentée par Maître BANGOU de la SELARL DURIMEL & BANGOU (Toque 56), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Daniel X... ... 97150 SAINT-MARTIN Représenté par Maître Anne

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

615e0dfcc25a97f0381f5116

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

Cassation de PARIS REF : PB/KH Renvoi après cassation Expertise APPELANTES SA VINS ERDE SA LES VINS ERDE ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Stéphane CAMPAGNE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0428DEC000017604

Admin. suprême

28 avril 2005

28 avril 2005

  La procédure devant les juridictions administratives   Par un jugement déposé au greffe le 7 avril 1993, le tribunal administratif («   TAR   ») de la Campanie annula l'arrêté du

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60345006ff133a3ff81b72d2

Appel

3 janvier 2017

3 janvier 2017

La Cour était composée de : Madame Anne VIDAL, Présidente Monsieur Olivier BRUE, Conseiller Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6a192933cdc6046d475453de

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

08 avril 2025 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANT : Monsieur [A] [V] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Anne

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:1119DEC000011211

Admin. suprême

19 novembre 2020

19 novembre 2020

Armenia   The European Court of Human Rights (Fourth Section), sitting on 19   November 2020 as a Committee composed of:   Jolien Schukking, President,   Armen Harutyunyan,   Ana

Source officielle
CA

Chambre 4-8

62bfe09c413a8b69b32bf047

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

[V] [B] [R], fils de l'appelante en vertu d'un pouvoir spécial INTIMEE ENIM, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Patrick DE LA GRANGE, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Anna

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

603622f0e9c19b86578edc89

Appel

11 décembre 2015

11 décembre 2015

Les personnages vont du château au village, en passant par un chemin de campagne, de la place du village à la maison de Giselle et à celle de Loys en passant par la forêt.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

69f441e2cdc6046d472e75e7

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Tribunal d'Instance de Béthune APPELANTE Madame [B] [Q] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 1] - de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Stéphane Campagne

Source officielle
TJ

4ème Chambre Cab F

69cecd34cdc6046d47e76b04

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Greffière NOM DES PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [F] [I] [L] [T] né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Maître Stéphanie LEANDRI-CAMPANA

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:489498.20241230

Admin. suprême

30 décembre 2024

30 décembre 2024

En second lieu, aucun texte ni aucun principe n'impose de consulter la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques préalablement à l'intervention d'un décret prononçant,

Source officielle
CC

soc

613721c9cd580146773f7522

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

(Bouches-du-Rhône), 128/ Mme Chantal L..., demeurant Le Socrate A3, ..., 138/ Mme Anne-Marie M..., demeurant ...

Source officielle

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