Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 7 septembre 2004, qui, pour usurpation d'appellation d'origine et publicité de nature à induire en erreur, l'a

Edouard Y... ; qu'en 1986, a été constituée la société Marsedis dont M. X... et son épouse ont souscrit une partie des actions, M.

Antony X..., demeurant "Les Liserons", ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mars 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre, section B), au profit de M. le receveur principal des Impôts

Celentano Pasquale Cinque Gaetano Coppola Antonio Coppola Giovanni Coppola Giuseppe Costigliola Luigi Costagliola Di Fiore Antonio   D’Esposito Giovanni De Gennaro Salvatore De Maio Giosue’ De Maio

Antonio, - B...

Vial Camaldodi 8 80059 TORRE DEL GRECO ITALIE (assignation art 9 du réglement (CE) no 1348 / 2000 du 29 mai 2000 le 26 / 04 / 2007) Monsieur Antonino Z...

#Antonio Gigante contre Commission des Communautés européennes.#Affaire 31-71.

#Antonio Marcato gegen Europäische Kommission.#Rechtssache C-37/72.

. # Antonio Gigante proti Komisii Európskych spoločenstiev. # Vec 31-71.

#Antonio Gigante contre Commission des Communautés européennes.#Affaire 31-71.

#Antonio Marcato protiv Europska komisija.#Predmet T-82/89.

#Antonio Marcato protiv Europska komisija.#Predmet T-5/90.

#Antonio Castellacci protiv Europska komisija.#Predmet T-274/94.

. # Antonio Morabito proti Európskemu parlamentu. # Úradník. # Vec 105/87.

Steff Antoine et lors du prononcé de l'arrêt de : - président : M. Huyette Michel - conseillers : M. Steff Antoine et M.

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 16 décembre 1999, qui, pour escroqueries, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et a ordonné une

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Gilbert Y... coupable de recel commis en bande organisée ; "aux motifs que "pour s'innocenter il se borne à invoquer qu'Antoine

Edouard, - Y...

Jean A... et Claude Z..., se rencontraient, en particulier au "Pénalty" ainsi que Serge B..., retraité de l'armée ayant de ce fait des connaissances dans le milieu des anciens pilotes militaires et Antoine

pouvoirs en matière d'hygiène et de sécurité du travail, plus précisément les points 3 et 4 aux trois conducteurs de travaux, qui étaient chacun chargés d'une partie du chantier, et que ceux-ci, dont Antoine