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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre 1ère section
66294e01204c0caeeb991d68
23 avril 2024
DEBOUTER la société PEOPLE AND BABY de l’intégralité de ses demandes.
CIVIL TP SAINT PAUL
673f61592cc1b0403b85e565
16 avril 2024
La SAS Baby Run a constaté également que le chèque n° 5261864 de la BFC donné en garantie par Mme [K] à la SAS Baby Run pour la somme de 1391,99 euros a été rejeté suite à l'opposition faite par Mme [K
Chambre 1-9
696aa3d5cdc6046d4792e9ac
15 janvier 2026
DEVELOPPEMENT ; Débouté la SASU PEOPLE AND BABY DEVELOPPEMENT de l'ensemble de ses demandes reconventionnelles ; Condamné la SASU PEOPLE AND BABY DEVELOPPEMENT à payer à [K] [R] la somme de 5000
4eme Chambre Section 2
64a660b1bbd03a05db9654c8
4 juillet 2023
[W] en sa qualité de gérant de la société MCD Du Barry a indiqué interjeter appel du jugement.
Chambre 1 A
688311394d9076bf079c2399
23 juillet 2025
PEOPLE & BABY prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Christine BOUDET, avocat à la Cour INTIMEE : S.C.I.
6ème chambre
DTA_2201054_20260106
6 janvier 2026
Mme Barbier n’a donc pas exercé effectivement ses fonctions depuis le mois de février 2017.
civ1
M. Barbu Y... a agi en paiementc/M. X
60794ccb9ba5988459c470df
5 janvier 1999
Barbu Y... a agi en paiement contre M. X... sur le fondement d'un écrit sous seing privé du 25 juillet 1983, portant la signature de M.
1ère Chambre
69677914cdc6046d47402d85
13 janvier 2026
BARBA TP Représentée par son représentant légal.
2ème chambre
DTA_2301473_20250328
28 mars 2025
La société civile immobilière SCI BARBARIE est propriétaire des parcelles cadastrées section A nos 4113 et 4125, situées 350 chemin du Cros de Martin à Gassin.
Pôle 6 - Chambre 2
65b36a5a8c0355000835f5e4
25 janvier 2024
Selon déclaration du 20 septembre 2023, la société Barky Logistique a interjeté appel à l'encontre de cette décision.
Chambre 1/Section 5
67880479c21c0e53e790632e
10 janvier 2025
Par acte sous seing privé en date du 23 avril 2021, la société BARBER STREET 93 a cédé son fonds de commerce y compris le bail commercial susmentionné à la société KT BARBER.
Cour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd8711d
27 mai 2004
Il a fait commercialiser par la société BABY DAN A/S cet objet depuis, prétend-il, 1989 sous la dénomination "DANAMIC".
2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007681514
16 mai 1980
L'ANNULATION DU JUGEMENT, EN DATE DU 27 OCTOBRE 1976, PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES A ANNULE L'ARRETE DU PREFET DES YVELINES EN DATE DU 18 JUIN 1975, ACCORDANT A LA SOCIETE ISOBOX-BARBIER
6253caecbd3db21cbdd8c742
19 décembre 2007
PERPIGNAN N° RG 06/122 APPELANT : Monsieur André X... ... 66000 PERPIGNAN Représentant : Me Corinne SERFATI-CHETRIT (avocat au barreau de PERPIGNAN) INTIMEE : GROUPEMENT PASTORAL OVIN-BARBIS
Service des référés
69769a30cdc6046d47b4e610
8 janvier 2026
, - DEBOUTER Monsieur [R] et la société GOLDEN BARBER de toutes leurs demandes, fins et prétentions ; Enfin, - CONDAMNER la société GOLDEN BARBER au paiement de la somme de 3 000 euros au titre des
5ème Chambre
DTA_2303198_20251119
19 novembre 2025
Il est constant que lors du contrôle au sein du salon à l’enseigne « Barbier Style » exploité par la société Barbier Style, dont M. B... A... est le gérant, il a été constaté la présence de M.
65a5809f919da7c4f1759d0a
15 janvier 2024
Régulièrement assignée selon procès-verbal de remise à étude, la société BLANC KOK BARBER n'a pas comparu.
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007834013
7 février 1992
X... à payer à la commune de Servigny-les-Sainte-Barbe la somme qu'elle réclame au titre des frais exposés par elle et non compris dans les dépens ; Sur les conclusions de la commune de Servigny-les-Sainte-Barbe
Chambre commerciale
67875247fc8e837eda8a6166
14 janvier 2025
People and Baby Developpement (la société People and Baby) a conclu le 4 février 2020 un contrat de prestation et d'accueil de jeunes enfants au sein de sa crèche Les Dauphins'sise à [Localité 5], avec
Chambre Sociale-Section 1
62849046498a54057d102e3e
17 mai 2022
Si la SAS People & Baby et plus spécialement M.
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