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14 209 résultats pour « Barby »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème chambre 1ère section

66294e01204c0caeeb991d68

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

DEBOUTER la société PEOPLE AND BABY de l’intégralité de ses demandes.

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT PAUL

673f61592cc1b0403b85e565

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

La SAS Baby Run a constaté également que le chèque n° 5261864 de la BFC donné en garantie par Mme [K] à la SAS Baby Run pour la somme de 1391,99 euros a été rejeté suite à l'opposition faite par Mme [K

Source officielle
CA

Chambre 1-9

696aa3d5cdc6046d4792e9ac

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

DEVELOPPEMENT ; Débouté la SASU PEOPLE AND BABY DEVELOPPEMENT de l'ensemble de ses demandes reconventionnelles ; Condamné la SASU PEOPLE AND BABY DEVELOPPEMENT à payer à [K] [R] la somme de 5000

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

64a660b1bbd03a05db9654c8

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

[W] en sa qualité de gérant de la société MCD Du Barry a indiqué interjeter appel du jugement.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

688311394d9076bf079c2399

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

PEOPLE & BABY prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Christine BOUDET, avocat à la Cour INTIMEE : S.C.I.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2201054_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Mme Barbier n’a donc pas exercé effectivement ses fonctions depuis le mois de février 2017.

Source officielle
CC

civ1

M. Barbu Y... a agi en paiementc/M. X

60794ccb9ba5988459c470df

Cassation

5 janvier 1999

5 janvier 1999

Barbu Y... a agi en paiement contre M. X... sur le fondement d'un écrit sous seing privé du 25 juillet 1983, portant la signature de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69677914cdc6046d47402d85

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

BARBA TP Représentée par son représentant légal.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301473_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

La société civile immobilière SCI BARBARIE est propriétaire des parcelles cadastrées section A nos 4113 et 4125, situées 350 chemin du Cros de Martin à Gassin.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

65b36a5a8c0355000835f5e4

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Selon déclaration du 20 septembre 2023, la société Barky Logistique a interjeté appel à l'encontre de cette décision.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

67880479c21c0e53e790632e

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Par acte sous seing privé en date du 23 avril 2021, la société BARBER STREET 93 a cédé son fonds de commerce y compris le bail commercial susmentionné à la société KT BARBER.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c909bd3db21cbdd8711d

Appel

27 mai 2004

27 mai 2004

Il a fait commercialiser par la société BABY DAN A/S cet objet depuis, prétend-il, 1989 sous la dénomination "DANAMIC".

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007681514

Admin. suprême

16 mai 1980

16 mai 1980

L'ANNULATION DU JUGEMENT, EN DATE DU 27 OCTOBRE 1976, PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES A ANNULE L'ARRETE DU PREFET DES YVELINES EN DATE DU 18 JUIN 1975, ACCORDANT A LA SOCIETE ISOBOX-BARBIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caecbd3db21cbdd8c742

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

PERPIGNAN N° RG 06/122 APPELANT : Monsieur André X... ... 66000 PERPIGNAN Représentant : Me Corinne SERFATI-CHETRIT (avocat au barreau de PERPIGNAN) INTIMEE : GROUPEMENT PASTORAL OVIN-BARBIS

Source officielle
TJ

Service des référés

69769a30cdc6046d47b4e610

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

, - DEBOUTER Monsieur [R] et la société GOLDEN BARBER de toutes leurs demandes, fins et prétentions ; Enfin, - CONDAMNER la société GOLDEN BARBER au paiement de la somme de 3 000 euros au titre des

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2303198_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Il est constant que lors du contrôle au sein du salon à l’enseigne « Barbier Style » exploité par la société Barbier Style, dont M. B... A... est le gérant, il a été constaté la présence de M.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

65a5809f919da7c4f1759d0a

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Régulièrement assignée selon procès-verbal de remise à étude, la société BLANC KOK BARBER n'a pas comparu.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007834013

Admin. suprême

7 février 1992

7 février 1992

X... à payer à la commune de Servigny-les-Sainte-Barbe la somme qu'elle réclame au titre des frais exposés par elle et non compris dans les dépens ; Sur les conclusions de la commune de Servigny-les-Sainte-Barbe

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67875247fc8e837eda8a6166

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

People and Baby Developpement (la société People and Baby) a conclu le 4 février 2020 un contrat de prestation et d'accueil de jeunes enfants au sein de sa crèche Les Dauphins'sise à [Localité 5], avec

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

62849046498a54057d102e3e

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Si la SAS People & Baby et plus spécialement M.

Source officielle

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