CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

23 828 résultats pour « Beaucourt »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200910

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

l'établissement de Paris, se justifiait objectivement par le fait que la première catégorie intervient sur un site de production à risque tandis que la seconde catégorie intervient sur des emplois tertiaires beaucoup

Source officielle

Page 23 sur 1192

← PrécédentSuivant →
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00986

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

pulvérisateur était perturbé par deux facteurs qui lui étaient extérieurs, à savoir une baisse de débit de 15% de la pompe à huile du tracteur et un diamètre des tuyaux de retour d'huile du pulvérisateur beaucoup

Source officielle
CC

cr

ès cassation, dans la procédure suiviec/Michel Y

61372637cd58014677423da3

Cassation

8 juin 2004

8 juin 2004

("j'ai beaucoup de documents sur cette affaire qui sont d'ailleurs à votre disposition"), que devant le juge d'instruction, lors de sa première comparution ("tous les documents qui viennent à l'appui de

Source officielle
CC

cr

6137263acd58014677423ec1

Cassation

4 avril 2007

4 avril 2007

.) ; que beaucoup de pensionnaires se plaignaient auprès du personnel des brutalités de Lionel X..., et des propos désobligeants qu'il leur tenait ; que Lionel X... qui invoque une machination montée

Source officielle
CC

cr

6137263ccd58014677424032

Cassation

3 mai 2006

3 mai 2006

moment où il portait les coups ; qu'au surplus, il n'a, à aucun moment, tenté de provoquer un secours et a, au contraire, essayé de dissimuler son acte aux personnes qui téléphonaient, manifestant beaucoup

Source officielle
CC

cr

613725e8cd58014677421730

Cassation

20 décembre 2000

20 décembre 2000

pu, éventuellement, commettre une agression sexuelle sur sa belle-fille à la suite de la fête familiale du 19 novembre 1994 ayant précédé son départ au Tchad, au cours de laquelle il avait consommé beaucoup

Source officielle
CC

cr

613725edcd580146774219bf

Cassation

13 novembre 2001

13 novembre 2001

présentées par Pierre-Yvon Y... ne portaient aucune mention d'inscription au registre du commerce ou de numéro SIRET et la SA X..., qui a utilisé les services de cet acheteur commissionnaire pour beaucoup

Source officielle
CC

cr

613725f4cd58014677421cfa

Cassation

17 janvier 2001

17 janvier 2001

personnes différentes ; - "ses déclarations sont constantes, précises et nuancées, concernant la nature des actes, leur nombre et les circonstances de leur déroulement ; - "elle a expliqué, avec beaucoup

Source officielle
CC

cr

613725c7cd58014677420734

Cassation

9 septembre 1998

9 septembre 1998

. coupable de tentative d'escroquerie aux motifs qu'il était en droit comme Bernadette A... de toucher une prime annuelle pour l'exercice 1990, comme les années précédentes, mais pour des montants beaucoup

Source officielle
CC

cr

613725d2cd58014677420c9b

Cassation

17 juin 1998

17 juin 1998

effet, si leur présence dans la région d'Agde est attestée pendant la première quinzaine de janvier, en revanche, seul Mustapha Y..., beau-frère d'Ali B..., et dont le témoignage doit être pris avec beaucoup

Source officielle
CC

cr

613725c0cd58014677420414

Cassation

18 janvier 2000

18 janvier 2000

qu'il ressort des débats, ainsi que particulièrement du bulletin météo affiché à 12 heures 55 à la capitainerie du port de Saint-Martin-de-Ré, qu'aux temps et lieu du drame le vent soufflait force 5 Beaufort

Source officielle
CC

soc

61372331cd58014677406a78

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

même, n'avaient pu lui être données que par le chauffeur du camion contrôlé par la gendarmerie ; qu'en effet, comme le faisait valoir l'employeur, les faits relatés à la société Champicentre étaient beaucoup

Source officielle
CC

soc

61372382cd5801467740ab46

Cassation

10 mai 2000

10 mai 2000

grue, "I'appréciation de la distance entre la flèche et la ligne électrique ayant été faussée du fait qu'il avait le soleil dans les yeux" et qu'"aveuglé par le soleil, il pensait la ligne électrique beaucoup

Source officielle
CC

cr

61372646cd580146774244ef

Cassation

28 avril 2004

28 avril 2004

d'intérêt ni de raison, si elle était consentante, à divulguer ces faits ; que la Cour a pu constater que le physique imposant d'Hassan X... lui permettait facilement de contraindre Isabelle Y..., beaucoup

Source officielle
CC

cr

6137264ecd58014677424862

Cassation

12 novembre 2003

12 novembre 2003

son beau-frère et sa cousine" (laquelle aurait les cheveux noirs), mais l'avoir aperçue à la buvette du club de football, en compagnie d'une personne aux cheveux blonds, à un moment où il y avait beaucoup

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426f27

Cassation

10 janvier 2007

10 janvier 2007

. ; que son appel révèle qu'il n'a nullement pris conscience que la qualification des faits qu'il a commis aurait pu être d'une autre nature et la sanction beaucoup plus rigoureuse ; (...) qu'en l'absence

Source officielle
CC

cr

61372677cd58014677425c61

Cassation

12 juin 1989

12 juin 1989

l'épouse du précédent son rôle est en pratique difficilement dissociable de celui de son conjoint, elle a expressément reconnu lors de l'enquête (cote D 119 et D 116) ; que ce dernier n'ayant pas beaucoup

Source officielle
CC

cr

6137267ecd58014677425ff5

Cassation

4 avril 2002

4 avril 2002

prononcé d'une mesure d'interdiction définitive du territoire national ; que, de plus, la Cour avait relevé dans son arrêt de condamnation que l'intéressé était un trafiquant de haute volée, disposant de beaucoup

Source officielle
CC

cr

édure suivie, sur sa plaintec/Gilles Y

613725c1cd580146774204a0

Cassation

10 mai 2000

10 mai 2000

du décès du maître de l'ouvrage avant la réception des travaux " n'est pas en réalité transposable en l'espèce ; qu'en effet, il convient de rappeler que Rose X...était propriétaire du château de Beaufort

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01213

Cassation

13 octobre 2021

13 octobre 2021

République de Paris des opérations suspectes menées par des sociétés immatriculées en France (Synergie 2000, Eco Market Service, Golden Vector, Touch Future), toutes de création récente, mobilisant beaucoup

Source officielle