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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e767
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
Mademoiselle Véronique Xc/S.A
6253c9e8bd3db21cbdd898ba
23 novembre 2006
23 novembre 2006
de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile ; Le 23 novembre 2006 Par Monsieur Benoît
Source officielleJLD
6866d23fd33109fd079b04f7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Directeur du Centre Psychothérapique de [3] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 01/07/2025 à : - Madame [C] [Z] Rep/assistant : Me Charlotte BENOIST
Source officielleJLD
6866d241d33109fd079b0538
3 juillet 2025
3 juillet 2025
du Directeur du Centre Psychothérapique [3] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 01/07/2025 à : - Monsieur [U] [W] Rep/assistant : Me Charlotte BENOIST
Source officielleCour d'Appel
6253ca02bd3db21cbdd89d0e
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Anne-Marie BENOIT, greffière, pendant les débats en audience non publique uniquement. A l'audience, Madame DULIN a fait le rapport conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eef0
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** EXPOSÉ DU LITIGE Du mariage de Nordine X... et de Sabah
Source officielleChambre 1-11 IDP
696923b1cdc6046d476c674a
12 janvier 2026
12 janvier 2026
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 8 décembre 2025 en audience publique devant Benoit VANDERMAESEN, président de chambre délégué par ordonnance de
Source officiellePPROX_FOND
686828764965b5d9df31c1ab
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DEMANDERESSE: Société SEQENS [Adresse 9] [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Antoine BENOIT-GUYOD, avocat au barreau de PARIS DEFENDERESSE: Madame [O] [I] [Adresse 4] [Localité 6] non comparante
Source officielleCIVIL TP SAINT BENOIT
68f7b7a677f30025a664d4e6
6 octobre 2025
6 octobre 2025
DB3Z-W-B7J-HD4R MINUTE N° : Notification Copie certifiée conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT DENIS - TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE SAINT BENOIT
Source officielle1ère chambre
DTA_2301570_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Joos, rapporteur public, - et les observations de Me Silvestre, substituant Me Benoit, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6033812edbef2c34dd1b8fc2
1 juin 2017
1 juin 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine SOMMÉ, président Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller Madame Christine LETHIEC, conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6034d9126b510d03f8810ba4
15 septembre 2016
15 septembre 2016
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 mai 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benoît
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60367bce327f8a1f9b6feaf4
14 octobre 2015
14 octobre 2015
Benoît HOLLEAUX, conseiller, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd8913f
21 novembre 2006
21 novembre 2006
Assistées de Anne-Marie BENOIT, greffière pendant les débats en audience non publique uniquement.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe1bd3db21cbdd8e85c
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 24 / Proxi référé
68f28473e97b8c18299520e1
13 janvier 2025
13 janvier 2025
AVENIR Représentant : Maître Benoît LLAVADOR de la SELEURL LLAVADOR AVOCAT, avocats au barreau de PARIS C/ Monsieur [W] [L] Madame [D] [R] épouse [L] Exécutoire, copie, dossier délivrés
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dade
4 avril 2011
4 avril 2011
S'y ajoute mensuellement un complément familial de solde de 109, 93 € net, que M. X... reverse toutefois à Mme Y.... M.
Source officielleChambre 02
69f9ef3ccdc6046d47aa5bec
5 mai 2026
5 mai 2026
Benoît ANDRE Juges : Mme Monika CRESSON Mme Sylvie CHARLES La Minute est signée électroniquement par M. Benoît ANDRE, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea35
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller, assistées pendant les débats de Anne-Marie BENOIT
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d162
5 février 2009
5 février 2009
Signé par Jean-Charles GOUILHERS, président de chambre, et par Anne-Marie BENOIT, greffière, à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 23 sur 298