Charles X..., 2 / de Mme Berthe X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme veuve Berthe X..., née Y..., demeurant 38, Résidence Saint-Seurin, à Rions, Cadillac (Gironde), en cassation

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Ilse, Berthie J., née C., en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1988 par la cour d'appel

Marcel Y..., demeurant à 1247 Asnières (Suisse), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1989 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre), au profit de Mme Z..., Annick, Berthe, Louise Parent

anciennement et actuellement ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 septembre 1984 par le conseil de prud'hommes de Toulon (section commerce), au profit de la société Magasin SEYDIS, Quartier Berthe

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Berthe, Marie X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 19

Mohamed X..., demeurant foyer Avom, cité Berthe à La Seyne-sur-Mer (Var), en cassation d'un jugement rendu le 11 juillet 1991 par le conseil de prud'hommes de Toulon (section industrie), au profit de M

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Berthe X..., demeurant à Creutzwald (Moselle), ..., en cassation d'un arrêt

-43.704 et J 94-44.475 formés par Mme Charlotte X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 21 octobre 1993 par le conseil de prud'hommes de Chartres, au profit de Mme Berthe

Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1993 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit de Mme Berthe X..., demeurant ..., défenderesse à la cassation

X..., avait fait savoir à Me Berto, avocat de Mme Z..., en vue de la liquidation des droits patrimoniaux de ces derniers à la suite de leur divorce, qu'il acceptait cette vente, la cour d'appel a violé

par son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1991 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre), au profit de la société Paul Bert

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 24 mai 2012), que la SCI Paul Bert 79 (la SCI), qui

"RESIDENCE PAUL BERT", dont le siège social est ... ; la S.C.I.

n° 2024R59 ENTRE - la société MIROITERIE DE CHARTREUSE, [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté par · Maître Sophie DELON - IDEOJ Avocats -, [Adresse 2] Maître, [D], [P] - /, [Adresse 3] ЕТ - la société BERTO

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Berté, avocat de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Melle Marie Louise Berthe Y..., demeurant : 31800 Savarthes, en cassation

Berthe A..., épouse B..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1999 par la cour d'appel de Rennes (1e chambre civile, section A), au profit : 1 / de Mme Suzanne Z...,