investissement ou d’un instrument financier ; 2° Lorsqu’elles mentionnent les risques pertinents, cette mention utilise une police d’une taille au moins égale à celle employée de manière prédominante dans les informations communiquées et la mise en page

Article Annexe II c

—

C'est une épreuve orale d'une durée de 30 minutes qui s'appuie sur un document écrit obligatoire de 15 à 20 pages maximum, sans annexes, rédigé par le candidat.

Article 72

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 61 > 76

Code général des impôts, annexe III

période de temps limitée ou qui constituent le complément ou la mise à jour d'ouvrages déjà parus ; toutefois, ce complément ou cette mise à jour peut bénéficier des avantages fiscaux pour la partie qui, au cours d'une année, n'accroît pas le nombre de pages

LEGIARTI000051761988

—

Le certificat ainsi délivré comporte, en première page un lien, au format QR code, permettant de vérifier la validité de la certification sur le site de l'annuaire des diagnostiqueurs constitué en vertu du 7° de l'article 4 du présent arrêté.

LEGIARTI000051762058

—

Article Unique

—

préparation choisi par le candidat ; 5° Pour les candidats n'ayant pas la qualité de fonctionnaire, une fiche d'état civil et de nationalité française et un état signalétique et des services militaires, ou une copie de ce document, ou une copie des premières pages

Article 321-154

—

En outre, ces personnes morales adressent à l'AMF les informations mentionnées aux I et II de l'article L. 214-24-20 du code monétaire et financier et à l'article 421-36 dans les conditions fixées par l'article 110 et les pages 71 à 77 de l'annexe IV

Article Annexe VI

—

La forme de la variante (mise en pages, typographie...) et sa structure devront être cohérentes avec celles de la solution technique déjà agréée de façon à éviter tout risque de confusion lors de l'utilisation de la variante.

Article R5141-112

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 36 > 52

Code de la santé publique

Les systèmes d'enregistrement permettent une édition immédiate à la demande de toute autorité de contrôle des mentions prévues au présent article, chaque page éditée devant comporter le nom et l'adresse de l'officine ou du domicile professionnel d'exercice

Article Annexe à l'article A. 5332-310

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

Annexe (s) Sauf si le PSP est classifié « SECRET » au titre de la protection du secret de la défense nationale, chacune de ses pages comporte, centrée en gras et rouge, en haut et pas de page, la mention « CONFIDENTIEL SÛRETÉ PORTUAIRE ». 1.

Article Annexe

—

Ainsi, dans la collection Repères (la Découverte), on indiquera, parmi d'autres, les titres suivants : - Benhamou (Françoise), L'Économie de la culture, 2008 (n° 192) ; - Bertrand (Anne-Marie), Les Bibliothèques, 2007 (n° 247) ; - Blanc-Chaléard (Marie-Claude

Article Annexe I (suite)

—

Les composantes (style, mise en pages...). Mise en pages, numérotation des titres, numérotation des pages, table des matières, index, notes. Taille, police, espacement, enrichissement.

Article Annexe I

—

Chapitre 5 Extrait du code Q international ============================================= Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 236 du 11/10/20 0 page 16097 à 16103 ============================================= Table internationale d'épellation

Article Annexe II

—

. - Illustration de l'application des marques de couleur sur une pale d'éolienne implantée en mer Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

Article Annexe IV

—

Le dossier proposé n'excèdera pas six pages dactylographiées. Une des questions doit obligatoirement permettre une évaluation spécifique de l'expression écrite : développement rédigé avec introduction et conclusion, résumé, lettre, etc.

Article Annexe II

—

Il sera réalisé en 15 pages, complétées éventuellement par des annexes. Ce document sera remis au jury 15 jours avant la date de réunion de la commission d'évaluation. 2.

Article 4

—

Traduction et commentaire (durée : 6 heures), liés à la thématique du programme, d'un texte latin ou grec d'une page environ, accompagné d'une traduction partielle en français. 4. 2.

Article 46 quater-0 YS

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 79 > 63

Code général des impôts, annexe III

d'extérieur, le régisseur d'orchestre, le régisseur général, le régisseur son, le répétiteur, le sonorisateur, le styliste, le technicien instruments, le technicien backliner, le technicien lumière, le technicien plateau, le technicien son, le tourneur de pages

LEGIARTI000049476733

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 47 > 67

Code du cinéma et de l'image animée

Aides financières sélectives au parcours d'auteur 1° Une note d'intention exposant le projet, le plan de travail correspondant et la manière dont ils s'insèrent dans le parcours du ou des auteurs (cinq pages maximum) ;

LEGIARTI000047281059

—

Annexe Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page CAHIER DES CHARGES DES EXPÉRIMENTATIONS RELATIVES À LA PRISE EN CHARGE PAR TÉLÉ-SURVEILLANCE

Page 23 · 562 résultats

← Précédent Suivant →