Il présentait une bizarrerie dans le contact, une présentation négligée et incurique, une thymie basse avec un net ralentissement psychomoteur, un discours pauvre de faible tonalité avec des propos incohérents

, suivant décision de la directrice d’établissement en date du 3 avril 2025, avec prise d’effets au 2 avril 2025, en raison de ses troubles mentaux à type d’excitation psychomotrice, agressivité, bizarreries

Les certificats de la période d’observation relèvent notamment un contact froid et empreint de bizarrerie (prosodie monocorde, faciès hypomimique et bradypsychie) et l’expression d’une impulsivité, d’une

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 juin 2025, Mme B C, représentée par la SELARL Berard-Jemoli-Santelli-Burkatzki-Bizzarri, demande au juge des référés, saisi sur le fondement

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jordan-Selva, - les conclusions de Mme Lecard, rapporteure publique, - et les observations de Me Bizarri, représentant le syndicat

Le bail prévoyait un loyer binaire soit un loyer minimum garanti et indexé d'un montant de 530.000 francs (80.797,98 euros) et un loyer variable additionnel de 8% du chiffre d'affaire annuel.

Le bail prévoyait un loyer binaire soit un loyer minimum garanti et indexé d'un montant de 627.000 francs (95.595,53 euros) et un loyer variable additionnel de 8% du chiffre d'affaire annuel.

s'appuie sur le fait que, sur 49 personnes présentes sur le site, 31 salariés sont de nationalité étrangère et 21 ne parlent ni ne comprennent le français, cette situation, aux dires de la société BIGARD

augmentation du loyer minimum garanti ; que la société Intexal s'y est opposée ; Attendu que pour dire que le loyer minimum doit être fixé en fonction de la valeur locative, l'arrêt retient que le procédé binaire

Adresse 3] Me Faten BOUBZIZ, avocat au barreau de LILLE ET : INTIME Monsieur [I] [B] né le 26 Juillet 1985 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Me Pascal BIBARD

René X..., 2 / de Mme Josiane Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., aux droits desquels se trouve la société à responsabilité limitée l'Académy Caen, nouvelle exploitante de l'Académy de Billard

un jugement rendu par le tribunal administratif de Poitiers le 30 juin 1982 notifié le 6 juillet 1982 en tant qu'il l'a condamné solidairement avec le bureau d'études TECO, le cabinet d'architectes Billard-Mahé-Caris

9ème Ch Sécurité Sociale ARRET N°100 N° RG 17/07765 - N° Portalis DBVL-V-B7B-OLXM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU TARN C/ Société GROUPE BIGARD Infirme

The investigation into the case is being conducted in a ‘bizarre’ fashion. 3. [The president of the Judges’ Union], meanwhile, spoke of ‘a catalogue of errors’. 4.

Ce certificat médical initial a mis en évidence chez Mme [G] des troubles psychiques nécessitant des soins immédiats ('barrages, troubles de la pensée, bizarreries de contact, anosognosie, incurie, sentiment

paritaire de CHAUMONT, section IN, décision attaquée en date du 27 Janvier 2021, enregistrée sous le n° 19/00036 APPELANT : [P] [X] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Pascal BIBARD

René X..., demeurant Château d'Ilbarritz à Bidart (64210) et pour la SOCIETE D'EXPLOITATION HOTELIERE PARIS-COTE BASQUE, ayant son siège Château d'Ilbarritz à Bidart (64210) ; M.

Ordonnance N° [V] C/ [T] copie exécutoire le 26 octobre 2022 à Me Bibard, Me Van der Beken CB/MR COUR D'APPEL D'AMIENS