Y..., de faits d'abus de blanc-seing, le tribunal correctionnel de Nanterre a, le 24 octobre 1989, déclaré M.

A ce moment-là, trois [policiers] armés ont surgi   ; le premier était un grand aux cheveux blancs et l’autre un moustachu de taille moyenne   ; je ne me souviens pas du dernier.

, étant alors étudiant en sciences économiques ; que Jean-Michel X... lui a présenté les papiers pour avoir la signature sur le compte, qu'il a signé, à la demande de ce dernier plusieurs chèques en blanc

auprès de la société Aig Europe Limited, aux droits de laquelle vient la société Aig Europe, chargée du lot "équipements vinicoles". 4.

R... confirmait que « les plaies observées et lésions provoquées par l'arme blanche ont été à l'origine d'un saignement important ayant occasionné la mort ; que, pour autant, il ne s'agit pas de lésions

121-1, 121-3, 132-71, 311-1, 311-9, 321-1 et 321-2 du code pénal, 181, 203, 211, 214, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la chambre de l'instruction a confirmé l'ordonnance par laquelle

occasion aux parties que l'incident était mis en délibéré par mise à disposition au greffe, avons rendu le 28 Mai 2026, l'ordonnance suivante : Vu l'ordonnance en date du 10 octobre 2025, par laquelle

d'émission AIS (automatic identification System), navigation en période cyclonique, absence d'escale et vitesse de transit lente pouvant attester d'une surcharge de cargaison ; qu'en outre une boule blanche

B..., on fait des chèques en blanc, on fait peut-être même des chèques en bois. Donc la situation était grave... Donc nous assumerons nos responsabilités à la rentrée...

. ; que la police à laquelle l'attestation fait référence concerne un contrat souscrit par Maisons Phénix, contrat qui a été résilié le 31 décembre 1986 ; qu'il en résulte que la compagnie Rhône Méditérranée

Attendu que suivant l'article L. 743-25 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile : Durant la période pendant laquelle il est maintenu à la disposition de la justice, dans les

l'ordre pour des faits d'extorsion avec arme, offre ou cession non autorisée de stupéfiants et outrage à une personne dépositaire de l'autorité publique en 2017, transport sans motif légitime d'arme blanche

L’assureur Dommages-Ouvrages, la société AVIVA, a versé à Monsieur [K] et Madame [C] la somme de 19 855,06 euros, sur la base des recommandations du cabinet CRISTALLIS, laquelle leur a servi à réaliser

distinctifs officiellement admis ; "que les plaques minéralogiques apposées sur le véhicule de Maurice A... portent le numéro minéralogique figurant sur la carte grise du véhicule, qu'elles sont blanches

et de lettres qu'ils doivent contenir, leur couleur et la couleur des plaques d'immatriculation; que les lettres et les chiffres des numéros apposés sur les plaques d'immatriculation doivent être blancs

et de lettres qu'ils doivent contenir, leur couleur et la couleur des plaques d'immatriculation; que les lettres et les chiffres des numéros apposés sur les plaques d'immatriculation doivent être blancs

et de lettres qu'ils doivent contenir, leur couleur et la couleur des plaques d'immatriculation; que les lettres et les chiffres des numéros apposés sur les plaques d'immatriculation doivent être blancs

financières, dans leur version en vigueur au 28 novembre 2016 (devenus depuis les articles L. 241-1 et R. 241-3 du code de judiciaire doit être prise par décision de la chambre régionale des comptes, laquelle

formée par l'association Les Papillons blancs du Finistère et la condamne à payer à M.

l'article 2227 du code civil ; qu'en l'espèce, l'action engagée par les exposantes a pour objet de voir « dire et juger que la vente intervenue par acte notarié du 11 octobre 2013 de l'étude notariale Blanc