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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
65a0e5e85bbe450008b2cb98
11 janvier 2024
11 janvier 2024
JDV AVOCATS, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 25 Octobre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Madame Carole
Source officielleChambre 1-7
6312eee32e6a8e4f13ca6105
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Mireille CAURIER-LEHOT
Source officielle.
69c917eccdc6046d4764cc48
2 juillet 2025
2 juillet 2025
articles L.621-3 et L.631-7, Vu le jugement rendu par ce Tribunal le 12 MARS 2025 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant la SAS STARTER 60 - exerçant une activité de mécanique, carrosserie
Source officielle.
69c91804cdc6046d4764cdf9
2 juillet 2025
2 juillet 2025
.621-3 et L.631-7, Vu le jugement rendu par ce Tribunal le 12 MARS 2025 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant la SAS STARTER CHANTILLY - exerçant une activité de mécanique, carrosserie
Source officielleChambre 1-7
6789fa5c0c7dc206c9eb7f99
16 janvier 2025
16 janvier 2025
DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, Conseiller- Rapporteur, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
61625c96d64a6b1f51487733
18 mars 2014
18 mars 2014
[Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 assistée de Me Xavier HENRY plaidant pour la la SELAS
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd949b3
7 mai 2020
7 mai 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 07/05/2020 la SELAS FIDAL la SELARL WALTER & GARANCE AVOCATS ARRÊT du : 07 MAI 2020 No : 82 - 20
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a32
6 février 2020
6 février 2020
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61627b5c92e3db741f8570ea
5 février 2013
5 février 2013
[Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE avocat postulant, barreau de PARIS, toque : L0018 assistée de Me Claire MATHURIN de la SELAS
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93427
6 juillet 2016
6 juillet 2016
né le 16 Août 1959 à SAVERNE (67) ... 20260 CALVI ayant pour avocat Me Claire CANAZZI, avocat au barreau de BASTIA Mme Carole, Anne Y... épouse X...
Source officielleChambre des référés
6696c5e99a603a692913d6d8
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Peuple Français Tribunal judiciaire d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 16 juillet 2024 MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00477 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QDE3 PRONONCÉE PAR Carol
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
61630b6242de3d260b993168
3 février 2012
3 février 2012
publique, devant la Cour composée de : Renaud BOULY de LESDAIN, Président Bernard SCHNEIDER, Conseiller Françoise CHANDELON, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Carole
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163a6131d97f2f687d91388
2 juillet 2010
2 juillet 2010
COFRANETH, agissant en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP FANET - SERRA, avoué à la Cour assistée de Me Barbara
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
634113d758bc223e2e3f0953
7 octobre 2022
7 octobre 2022
SERRA - B. AYALA - F. BONLIEU - G. LE MEN - J. AYOUN, avocate au barreau de FONTAINEBLEAU Assistée de Me Tévy KONG plaidant pour la SCP D. BOUAZIZ - M. - L. SERRA - B. AYALA - F. BONLIEU - G.
Source officielleChambre 1-7
69fd838bcdc6046d4704bf2e
7 mai 2026
7 mai 2026
, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère, Madame Florence PERRAUT, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-231303
1 février 2024
1 février 2024
RANUCCI 1973 Montefiascone italienne Roberto RICCI 1960 Aprilia italienne Giuseppe RIFINO 1978 ALTAMURA italienne Lorenzo RIGON 1972 VENEZIA italienne Carlo RIZZO 1986 Monterotondo italienne Riccardo
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd94909
14 mai 2020
14 mai 2020
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e3d
25 février 2021
25 février 2021
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 25/02/2021 la SELARL CELCE-VILAIN Me Thierry CARON ARRÊT du : 25 FEVRIER 2021 No : 49 - 21 No
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e45
25 février 2021
25 février 2021
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 25/02/2021 la SELARL CELCE-VILAIN Me Thierry CARON ARRÊT du : 25 FEVRIER 2021 No : 48 - 21 No
Source officielleChambre 1-7
6312eedd2e6a8e4f13ca60eb
1 septembre 2022
1 septembre 2022
* mis hors de cause la compagnie SWISSLIFE et la société SERAAM.
Source officiellePage 23 sur 102
GR AUTO IMPORT, MASSON, Carole Hélène Madeleine, SERRALUNGA
04/12/2022
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STEPHANIE SERRANO, SERRANO, Stéphanie Carole Nadine
05/08/2021
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GR AUTO IMPORT, MASSON, Carole Hélène Madeleine, SERRALUNGA
24/11/2015
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PRAS SERRANO, FOREST, Carole, Marie-Thérèse, SCOTE
30/11/2011
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