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2 031 résultats pour « Carole SERRA »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69cf66e8cdc6046d47f45f70

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

HELLENCOURT, avocat au barreau d'AMIENS Représentée par Me Isabelle GOMME de la SCP GOMME et BOUMAIZA, avocat au barreau de PARIS APPELANTE Fédération MALAKOFF HUMANIS Représentée par Me Carole

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6868b52c9508abe851204710

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Décision attaquée : Jugement du Juge des contentieux de la protection d'[Localité 1] en date du 06 Janvier 2025 dans l'affaire portant le n° RG 11-24-0002 APPELANTE Mme [K] [E] Représentée par Me Carole

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64d32c8aab0b21d969c8347b

Appel

8 août 2023

8 août 2023

NEUF AOUT DEUX MILLE VINGT DEUX PARTIES EN CAUSE : Madame [Z] [C] née le [Date naissance 2] 1977 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Carole

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

62c5294da2c4236379079648

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Dominique ANDRE, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 83 ET : INTIMES Monsieur [V] [R] [Adresse 1] [Localité 5] Madame [H] [R] [Adresse 1] [Localité 5] Représentés par Me Carole

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64d32c8bab0b21d969c83485

Appel

8 août 2023

8 août 2023

TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX PARTIES EN CAUSE : Madame [N] [D] née le [Date naissance 3] 1986 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Carole

Source officielle
TJ

JEX

697b1489cdc6046d47132497

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

sommes ou d’un bien AFFAIRE [Y] C/ [W] Répertoire Général N° RG 25/00301 - N° Portalis DB26-W-B7J-ISTH Minute N° -------------------------- Expédition exécutoire le : 08/01/2026 à : Me SERRA

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6789fa500c7dc206c9eb7ecf

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

DIAC C/ [N] [N] copie exécutoire le 16 janvier 2025 à Me Olivier Me Serra COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 16 JANVIER

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65b209bdc4cf860008dff33a

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

2022/009897 du 24/11/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'AMIENS) APPELANTS ET Monsieur [K] [H] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Carole

Source officielle
TJ

1 Ch Cab 2 (contentieux)

6719562d1486831808a376ee

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

ABEILLE IARD & SANTE anciennement dénommée AVIVA [Adresse 1] [Localité 17] représentée par Maître Carole SERRA, avocate au barreau d’AMIENS, Maître Naïma AHMED-AMMAR, avocate au barreau de PARIS S.A.R.L

Source officielle
TJ

JEX

697b686fcdc6046d471d8b5d

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

saisie mobilière AFFAIRE [S] C/ [I] Répertoire Général N° RG 25/00207 - N° Portalis DB26-W-B7J-IOIW Minute N° -------------------------- Expédition exécutoire le : 08/01/2026 à : Me SERRA

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

653219d99e4ea48318f5a9cb

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

ARRET N° [I] C/ [J] UNEDIC DELEGATION AGS CGEA D'[Localité 6] copie exécutoire le 18/10/2023 à Me SERRA Me REMOISSONNET

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6864c20e31953a33f9365f3d

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

10] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] Madame [H] [P] épouse [Z] née le 08 Avril 1969 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] Représentés par Me Carole

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Carole Y

6137264bcd58014677424731

Cassation

19 janvier 2005

19 janvier 2005

Clément, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 9 avril 2004, qui, dans la procédure suivie contre Carole Y... du chef de diffusion de message

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200358

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

Seca aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Carosserie Seca, la condamne à payer à M.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

68806e695f0f6c8b435b143c

Appel

21 juillet 2025

21 juillet 2025

de la SELAS AIZAC SERRA & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Appelante C/ M.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2009:347

CJUE

4 juin 2009

4 juin 2009

Digriet tal-Qorti tal-Ġustizzja (Is-Seba' Awla) tal-4 ta' Ġunju 2009.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

651fa4dcc601f08318991461

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère, Madame Mireille CAURIER-LEHOT, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2310250_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 juillet 2023, la société d'exercice libéral par action simplifiée (SELAS) Carole Porzier et associés saisit le tribunal d'un contentieux

Source officielle
CA

Référés et Recours

69f4397ccdc6046d472d8343

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

le Procureur Général [Adresse 4] [Localité 4] Defendeurs au référé, non comparants Par actes de la Selarl Carpanetti, commissaires de justice à [Localité 2], de la Scp Martinez-Constensou et Caron

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c47383cdc6046d47f7a254

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

et du délibéré : Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public représenté par : M., [S], [O]

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

GR AUTO IMPORT, MASSON, Carole Hélène Madeleine, SERRALUNGA

SIREN 791592629Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre

04/12/2022

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Créations

STEPHANIE SERRANO, SERRANO, Stéphanie Carole Nadine

SIREN 893082966GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

05/08/2021

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Créations

GR AUTO IMPORT, MASSON, Carole Hélène Madeleine, SERRALUNGA

SIREN 791592629GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

24/11/2015

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Ventes et cessions

PRAS SERRANO, FOREST, Carole, Marie-Thérèse, SCOTE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

30/11/2011

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