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1 656 résultats pour « Charly Besnard »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccf1bd3db21cbdd91c95

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

Ayant pour conseil, Maître Serge BILLE (Toque 6), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE SARL ARCALU CARAIBES 34/ 35 Zac Hope Estate Grand-Case 97150 SAINT-MARTIN Représentée par Maître Charles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc28bd3db21cbdd8f4d3

Appel

26 mars 2012

26 mars 2012

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, M. Jacques FOUASSE, conseiller, rapporteur, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère. qui en ont délibéré.

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

6709784006866c0645d40a72

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

BTP CONSULTANTS C/ Société NERVET BROUSSEAU, Société GESEC DEVELOPPEMENT, Société DALKIA, Société BECETH, Société BERNARD FDSE, Société AKOUSTIK, [Y], Société FACEA venant aux droits de ETHA, Compagnie

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007909455

Admin. suprême

12 juin 1996

12 juin 1996

Jean-Luc B..., Gérard I..., Bernard S..., Christian de Y..., Jean-Pierre K..., Philippe J..., Bernard Q..., Jacques de D... d'Uzès, Marc-Alban XW..., Albert Z..., Patrick F..., Charles O..., Daniel L..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd93461

Appel

1 août 2016

1 août 2016

APPELANTS Monsieur Hubert Charles Joseph X... ... 97150 SAINT-MARTIN Madame Anita Y... épouse X... ... 97150 SAINT-MARTIN SCI PADR Lot. no2- ZAC de BELLEVUE 97150 SAINT-MARTIN Représentés

Source officielle
CC

civ1

61372112cd580146773f0bf0

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

Micheline, Camille Z... née A..., demeurant à Talence (Gironde), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er février 1988 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre), au profit de Monsieur Didier, Marie, Charles

Source officielle
CC

civ1

613720bccd580146773edf62

Cassation

9 février 1988

9 février 1988

Bernard, Barat, Grégoire, Lesec, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, conseillers ; Mme A..., MM.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00810

Cassation

29 avril 2009

29 avril 2009

.., a embauché Charles X... en qualité de directeur moyennant une rémunération mensuelle brute de 12. 195, 92 ; que Charles X... se prévaut de ce contrat de travail ; qu'à la date de la conclusion du contrat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac90

Appel

10 mars 2008

10 mars 2008

à Charles- Henri, signé le compromis de vente du 22 juillet 2004.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d133

Appel

3 juin 2009

3 juin 2009

Charles X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca91bd3db21cbdd8b673

Appel

20 avril 2006

20 avril 2006

Elle souligne que cette dernière somme n'a pas été prise en charge par la Société Lyonnaise de Banque.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93dbe

Appel

10 novembre 2017

10 novembre 2017

Représentée par Me Estelle BATAILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : K0154 Monsieur Bernard Marie Marcel Y... demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

613724accd5801467741772a

Cassation

3 mai 2006

3 mai 2006

Yves, Claude, Bernard, Luc et Pierre X... ont fait signifier à leurs frères Joseph et Louis une sommation de prendre communication du cahier des charges et d'assister à la vente ; que M.Joseph X... fils

Source officielle
TCOM

AFFAIRE NOUVELLE

69f32caccdc6046d47127bca

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

FIGAF intervenait alors auprès du GROYPE CHARLES ANDRE en son service sinistre e 26/05/2025.

Source officielle
CC

soc

6137212bcd580146773f18d6

Cassation

17 janvier 1990

17 janvier 1990

Charly, demeurant Loupia à Limoux (Aude), 29°) M. U... Alain, demeurant ... (Aude), 30°) Mme XB... épouse XP... XO..., demeurant Brugairolles à Limoux (Aude), 31°) Mme XZ...

Source officielle
CC

soc

6137238fcd5801467740b595

Cassation

18 juillet 2000

18 juillet 2000

Bernard YD..., demeurant ..., 64 / M. Noël YE..., demeurant ..., 65 / M. Gérard YG..., demeurant ..., 66 / M. ZK... Hospital, demeurant ..., 67 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac3bd3db21cbdd8bfff

Appel

9 juin 2008

9 juin 2008

Entre-temps, le 19 février 1986, Madame Z... avait contracté mariage, sous le régime de la séparation des biens, avec Monsieur Albert-Charles X...

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

69622badcdc6046d47d4c863

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[N] et fixant sa prise en charge sous la forme d'un programme de soins, Vu la requête de M.

Source officielle
CC

civ2

61372346cd58014677407aab

Cassation

6 mai 1999

6 mai 1999

Charles J..., demeurant ..., 17 / de Mme Bernadette K..., demeurant ..., 18 / de Mme Odette L..., demeurant Maison de retraite La Providence, ..., 19 / de M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

6a0c0441cdc6046d4728e8a8

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Marc BESNARD Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de M. Erwan CHAROY, Greffier. Le ministère public, absent lors de la comparution, a eu connaissance de la procédure.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

BESNARD, Charly

SIREN 812277275GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

13/01/2017

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Créations

INVOGUE, BESNARD, Charly

SIREN 812277275GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

02/08/2015

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