Y..., selon lequel le réseau d'eau froide se trouvait également atteint par l'oxydation, dès lors que le réseau d'eau chaude et le réseau d'eau froide sont en contact dans l'installation, et que l'oxydation

du nouveau Code de procédure civile, l'arrêt qui constate, en premier lieu, "que l'immeuble a été construit avec une installation de capteurs solaires en toiture destinée à fournir un appoint d'eau chaude

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chaud duo, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...,

payer à cette dernière la somme de 200 000 francs, alors, selon le pourvoi, que la société STR avait fait valoir dans ses conclusions signifiées le 12 février 1990 et le 13 août 1990, que l'état de la chaudière

à usage domestique", qu'il a affirmé avoir effectué un contrôle de l'installation consistant en un démontage du brûleur de la chaudière, en une vérification de l'échangeur (en dehors de la chaudière),

après le choc être déplacé par le mouvement du camion ; qu'à partir du moment où il n'est pas établi que le choc a eu lieu par l'avant, on ne peut en déduire que le jeune [Q] était visible par le chauffeur

F..., chauffeur vidangeur alors employé par l'entreprise d'assainissement, Daniel X... a déversé une partie du chargement du camion citerne, soit environ 1 500 litres dans une bouche d'égout du réseau

la Société Fiorano) mais aussi en son fondement, le préjudice résultant de la perte de chiffre d'affaires étant de nature différente de celui correspondant au coût de remplacement du véhicule et du chauffeur

peines d'amendes ; " aux motifs propres que, s'il est matériellement exact que la citation n'a pas précisé la nature de l'acte (positif ou négatif) commis par le prévu, ni n'a indiqué le nom du chauffeur

juillet 1989), que la société Impérial Levage a donné un camion-grue en location à la société Grangette et Passager (société Grangette), aux droits de laquelle se trouve la société Lamy, et mis un chauffeur

routier professionnel même débutant; Mais attendu qu'en statuant ainsi, sans rechercher si la faute du prévenu, consistant à n'avoir assuré aucune formation à la sécurité pour un chauffeur récemment

X... et huit autres salariés, employés en qualité de chauffeur routier par la société Norbert Dentressangle Chimie, ont saisi la juridiction prud'homale de demandes en paiement d'indemnités de frais de

ce point; alors, de seconde part, que la cour d'appel inverse la charge de la preuve et partant viole l'article L. 122-32-7 du Code du travail et 1315 du Code civil lorsqu'à propos des postes de chauffeur

X..., engagé le 26 mars 1990, en qualité de chauffeur-livreur, par la société CO GE DI BO a été victime, le 19 août 1991, d'un accident du travail, entraînant un arrêt de travail jusqu'au 2 septembre suivant

E... est descendu de son véhicule à la vue d'un autre chauffeur, M.

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 3 février 2000), que la société GT Centre Ouest, ayant pour activité la location de véhicules avec ou sans chauffeur

branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 12 mars 1997), que, par contrat du 18 juillet 1990, la société les Transports Margiotta (société Margiotta) a donné en location un camion avec chauffeur

la disposition de l'employeur et doit se conformer à ses directives sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles ; que les juges du fond ont constaté que, pendant les coupures, les chauffeurs