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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ere CHAMBRE

691da3b202bad2f30af85074

T. Judiciaire

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Maître Paul COSTANTINI, avocat au Barreau de DRAGUIGNAN représenté par la SELARL IMBERT - COSTANTINI - DI MAYO, avocats au barreau d’ARDECHE COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Guillaume RENOULT-DJAZIRI

Source officielle

Page 23 sur 76

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CA

Chambre Commerciale

62760c82593736057d78a9ce

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Lionel BRUNO, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 03 Mars 2022 Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente, qui a fait rapport assistée de Mme Sarah DJABLI, greffière, a entendu les avocats

Source officielle
TJ

Juge de l'Execution

68e976403ea43407b912a64b

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

sis [Adresse 1] représentée par Me Coralie CHEVALLEY, avocat au barreau d’ALES, jugement contradictoire, en premier ressort, prononcé par Grégory SABOUREAU, juge de l’exécution, assisté de Sarah DJABLI

Source officielle
TJ

Saisie immobil.distribut

69657326cdc6046d4712bf59

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

naissance 4] 1992 à [Localité 10], demeurant [Adresse 2] défaillant jugement réputé contradictoire, en premier ressort, prononcé par Emmanuelle MONTEIL, juge de l’exécution, assistée de Sarah DJABLI

Source officielle
TJ

Juge de l'Execution

697c2c96cdc6046d47322e9b

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

audit siège., dont le siège social est sis [Adresse 4] non comparante jugement réputé contradictoire, en premier ressort, prononcé par Emmanuelle MONTEIL, juge de l’exécution, assistée de Sarah DJABLI

Source officielle
CC

civ1

613723b9cd5801467740d5c0

Cassation

20 mars 2001

20 mars 2001

Brahim X..., Mohamed X..., Himidi X... et Djabou X... ; que, le 25 février 1996, M. Soula Y..., héritier de Brahim X..., a vendu à M.

Source officielle
TJ

1ere CHAMBRE

6a0f5ffacdc6046d477cab44

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

siège social est sis [Adresse 5] sans avocat constitué COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats L’affaire a été examinée à l’audience publique du 03 Février 2026 tenue par Guillaume RENOULT-DJAZIRI

Source officielle
TJ

1ere CHAMBRE

6a0f5ff6cdc6046d477caaeb

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL lors du délibéré Guillaume RENOULT-DJAZIRI, Président Sonia ZOUAG et Loïse PREVOST, assesseurs assistés de Audrey GUILLOT, greffier La présente décision contradictoire, rendue

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT02495_20220506

Admin. Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

En ce qui concerne Fatoumata C A et Abdoulaye Djibril A : 5.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02298_20230608

Admin. Appel

8 juin 2023

8 juin 2023

Seillet, président assesseur ; Mme Djebiri, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juin 2023. Le président, rapporteur, V.-M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100010

Cassation

5 janvier 2012

5 janvier 2012

Djibril X...", ALORS QUE dans le cadre des dispositions de l'article 78-2 alinéa 6 du Code de procédure pénale, sur réquisitions écrites du procureur de la République aux fins de recherche et de poursuite

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:470903.20230512

Admin. suprême

12 mai 2023

12 mai 2023

Stephen Bonsu, Famah Camara, Ismael Benjamin Camara, Kaba Camara, Mohamed Camara, Moussa Camara, N'fassory Camara, Sekou Cissé, Sekou Fadil Conte, Siriki Coulibaly, Youssouf Coulibaly, Tiemoko Diabagate, Djibril

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

62760c7f593736057d78a9c2

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Lionel BRUNO, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 13 Janvier 2022, Mme Marie-Pascale BLANCHARD, Conseillère qui a fait rapport assistée de Mme Sarah DJABLI, Greffière, a entendu les

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0116DEC001079906

Admin. suprême

16 janvier 2007

16 janvier 2007

display:inline-block } .s50892CF2 { width:19.21pt; display:inline-block } .sF52EF7EE { width:229.11pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION FINALE Requête n o 10799/06 présentée par Davit DJACHI

Source officielle
CA

6ème Chambre

63d37a0bd1bc2605de4b494d

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 26 Janvier 2023 APPELANTE : POLE EMPLOI - AUVERGNE RHONE ALPES [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Aymen DJEBARI

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

69cece45cdc6046d47e781a4

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 02 Avril 2026 Enrôlement : N° RG 25/08578 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6SRT AFFAIRE : Mme [A] [H] [C]( Me Djibril NDIAYE) C/ M.

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

68199b4345063c42e32538fc

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

inscrite sur la liste des experts de la cour d'appel de Bordeaux, En présence de Monsieur [V] [O], né le 19 Août 1989 à [Localité 3] (MAROC), de nationalité Marocaine, et de son conseil Maître Yasmine DJEBLI

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02683_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

travail ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20LY01471_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01573_20220922

Admin. Appel

22 septembre 2022

22 septembre 2022

octobre 1984 ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri

Source officielle