[F] [G], domicilié [Adresse 16], a formé le pourvoi n° D 21-12.944 contre l'arrêt rendu le 3 décembre 2020 par la cour d'appel de Douai (chambre 1,section 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [

Par arrêt du 20 avril 2021, la cour d'appel de Douai, saisie sur renvoi, a confirmé la décision de relaxe. Le procureur général près la cour d'appel de Douai s'est pourvu en cassation. 8.

Par arrêt du 20 avril 2021, la cour d'appel de Douai, saisie sur renvoi, a confirmé la décision de relaxe. Le procureur général près la cour d'appel de Douai s'est pourvu en cassation. 8.

Abdelhakim, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 30 mars 2007, qui, sur renvoi après cassation, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Douai

[I] [T] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, 9e chambre, en date du 12 avril 2023, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 24 novembre 2021, pourvoi n° 21-80.968), pour agression

Pierre, demeurant Lievremont (Doubs) Montbenoit, en cassation d'un jugement rendu le 31 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Pontarlier, en matière électorale, le concernant.

normative du 28 mars 1963, dont les dispositions avaient été mises en oeuvre par les statuts-types prévus par arrêté du 7 février 1986 et adoptés par l'assemblée générale de la Mutualité sociale agricole du Doubs

Michelle, demeurant à Montbenoit (Doubs), Maisons du bois, en cassation d'un jugement rendu le 31 janvier 1989 par le tribunal de Pontarlier, en matière électorale la concernant, LA COUR, en l'audience

René X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1998 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit : 1 / de M.

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Douai, 29 octobre 2003) d'avoir dit qu'il n'était pas lié à la société Bell'Immo par un contrat de travail et de l'avoir débouté de ses demandes d'indemnisation au titre

d'agent de sécurité, a, après avoir fait l'objet de deux avertissements les 7 et 15 septembre 2001, été licencié pour faute grave le 1er octobre 2001 ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Douai

novembre 1998 pour avoir refusé une affectation sur un poste de "vendeur pièces d'occasion" ; Sur le moyen unique pris en sa première branche : Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt attaqué (Douai

d'obtenir la condamnation de l'entreprise utilisatrice au remboursement du montant total des compléments de rémunération versés ; Attendu que la société Bosal France fait grief à l'arrêt attaqué (Douai

François Y..., exerçant sous l'enseigne "Le Paon d'Or", 2, place de Béthune, à Lille (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1988 par la cour d'appel de Douai (5ème chambre sociale), au profit

Bernard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1997 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit : 1 / de l'association des Papillons Blancs, dont le siège

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société française du lin, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1998 par la cour d'appel de Douai

Michau, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Douai, désigné par ordonnance du président de la cour d'assises du Nord, en date du 19 mars 1991 ; "alors que cette ordonnance ne figurant

(Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 2 février 1990 par la cour d'appel de Douai (5e Chambre sociale), au profit de M. André A..., demeurant ...

Gérard X..., demeurant châlet La Tapia à Pralognan la Vanoise (Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1990 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit de la Compagnie générale