JUGEMENT : Contradictoire, susceptible d'appel, rendu par Elisa VALDOR, Juge aux Affaires Familiales, lequel a signé la minute avec Jennie BECEL, Greffier, mis à disposition au greffe le huit Janvier

[Adresse 7] [Localité 3] Représentant : Me Elisa GUEILHERS de la SELEURL ELISA GUEILHERS AVOCAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 129 - N° du dossier 136/22 P Représentant

Au soutien de leur appel, Eliseo X... et Martine A...

D'OMISSION DE PASSATION D'ECRITURES ; AUX MOTIFS QU'IL RESULTE TANT DE L'INSTRUCTION PREPARATOIRE QUE DES CONSTATATIONS FAITES PAR LES PREMIERS JUGES QUE LES COMPTABILITES DES SOCIETES RHODOS PRESSE ET ELISA

Greffier d'audience : Madame Elisa PROT, Commis Greffier, Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Monsieur VAN VLIET Peter faisant fonction de Président d'Audience

[25], élisant domicile [Adresse 33] - [Localité 9], non comparante, ni représentée, Société [18], élisant domicile au [Adresse 5] - [Localité 15], non comparante, ni représentée, Société

rendu la décision dont la teneur suit : ENTRE DEMANDEUR(S) SASU [Adresse 1] Dont le siège social est [Adresse 2] Immatriculée au RCS d'[Localité 1] sous le n° 811 352 962 Représentée par : Maître Elsa

André, Hirohiti X, élisant domicile ... ; M. Oscar Y, élisant domicile ... ; Mme Tamara Z, élisant domicile ... ; M. James B, élisant domicile ... ; Mme Rosina D , élisant domicile ... ; M.

par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 28 février 2017 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre, section 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Ellipsa

DU [Adresse 1] REPRÉSENTÉ PAR SON SYNDIC LE CABINET ATRIUM GESTION, représentant : Me Elisa GUEILHERS de la SELEURL ELISA GUEILHERS AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 22/00720 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WK6H Minute Numéro : Notifiée le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Elisa GILLET, vestiaire

LCL-LE CREDIT LYONNAIS [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Elisa GUEILHERS de la SELEURL ELISA GUEILHERS AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 129 S.A.

Accord relatif à l'organisation du dialogue social et économique au sein de l'UES ELIAD

en la personne de son représentant légal ou statutaire élisant domicile audit siège.

Fabien Y...et de Mme Dominique X...est né, le 25 mai 2003, un enfant prénommé Elijah.

le préfet pouvait seulement, conformément aux articles R. 214-35 et suivants du code de l’environnement, s’opposer à sa déclaration ; - en estimant que les projets de serres et parcs photovoltaïques Elisa

] [M] épouse [Z] née le [Date naissance 2] 1987 à [Localité 3] (CAMEROUN) [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Maître Pierre BELEBENIE, avocat au barreau de PARIS, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Elisa

COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCI Via Pierre I du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mme X... et les ayants droit d'Elisa

exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.04.2024 à : Me Carine TARLET de la SELEURL CABINET TARLET, avocat au barreau de VERSAILLES Me Franck LAFON, avocat au barreau de VERSAILLES Me Elisa

Jean-François A... et Elian B..., qui circulaient en mission de patrouille portée à proximité de la dalle Kennedy constituant un secteur bien connu de leurs services pour trafic de stupéfiants, ont remarqué