LES PARTIES ONT ETE DUMENT CONVOQUEES POUR L'AUDIENCE DE CE JOUR POUR VOIR LE TRIBUNAL STATUER SUR LE RENOUVELLEMENT DE LA PERIODE D'OBSERVATION AU VU DES ELEMENTS RELATIFS A LA CAPACITE DE FINANCEMENT

DU 06/10/2025 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : L'ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - Caisse du Nord Ouest [Adresse 1] poursuites et diligences de ses représentants légaux, comparaissant par Maître Emmanuel

DU 13/10/2025 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : L'ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - Caisse du Nord Ouest [Adresse 1] poursuites et diligences de ses représentants légaux, comparaissant par Maître Emmanuel

TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI JUGEMENT DU 07/10/2025 Demandeur : ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté : Maître Emmanuel MASSON, membre de la SCP MASSON,

la SARL FCZ, [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2], Comparaissant par Maître Pierre-François CHARON, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Gary MARTY, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Emmanuel

[T] [Y] né le 10 juin 1996 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [2] 1 assisté de Me Emmanuel Pire, avocat de permanence au barreau de Paris et de Mme [Z] [W]

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG Chambre de la famille - cab. 2 ************** JUGEMENT DE DIVORCE du 18 Mai 2026 N° RG 25/06801 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NTQT Copie executoire à : Me Emmanuelle

Sociale de Bobigny RG n° 14-00934 APPELANTE SA ORANGE FRANCE venant aux droits de la société France Télécom [Adresse 1] [Adresse 1] non comparante - non représentée ayant pour conseil Me Emmanuelle

arrêt du 3 février 2009 -Cour d'Appel de PARIS - RG no 08/07784 arrêt Cour de Cassation SOC rendu le 26 octobre 2010 SUR RENVOI APRÈS CASSATION DEMANDERESSE à la SAISINE Mademoiselle Emmanuelle

N° de minute : 26/00234 Formule Exécutoire délivrée le : 08-04-2026 à : Me Florence PAIN Copie Conforme délivrée le : 08-04-2026 à : Me Naïma AHMED-AMMAR Me Laurine BERNAT Me Emmanuelle

Par note en délibéré dûment autorisée à l'issue des débats et reçue par la voie électronique le 28 novembre 2016, Monsieur Y... considère que les deux nouvelles demandes formulées par Madame X... dans

Emmanuelli, conseiller, désigné pour composer la chambre d'accusation suivant délibération de l'assemblée générale de la Cour, en date des 14 novembre et d 13 décembre 1991 ; "Ces magistrats assurant

Emmanuel AJ, demeurant ..., M. William AJ demeurant ..., Mme Françoise AK, demeurant ..., Mme Nicole AL, demeurant ..., M. Pierre AM, demeurant ..., M.

avocat au barreau de VERSAILLES, avocat plaidant DÉFENDEUR : CPAM DE LA MARNE [Adresse 1] [Localité 2] dispensée de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Béatrice THELLIER, Juge Monsieur Emmanuel

92400 COURBEVOIE, ◊ SAS NASKEO ENVIRONNEMENT, 52 rue Paul Vaillant Couturier 92240 MALAKOFF, Comparaissant par Maître Caroline MAYA-TORRICO, Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître Emmanuel

D'UNE PART INTIMÉS : - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265268615310965 Madame [N] [C] [M] veuve [T] née le 08 Avril 1933 à [Localité 17] [Adresse 6] [Localité 17] représentée par Me Emmanuel

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

] Télécopie : 01 48 13 37 92 @ : [Courriel 6] REFERENCES : N° RG 24/00759 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZB34 Minute : 24/00220 Société OPH COMMUNAUTAIRE DE PLAINE COMMUNE Représentant : Me Emmanuel

92 @ : civil.tprx-st-denis@justice.fr REFERENCES : N° RG 24/01364 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZNDB Minute : 24/00233 Etablissement OPH COMMUNAUTAIRE DE LA PLAINE COMMUNE Représentant : Me Emmanuel

XXXXXXXX01] Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 7] REFERENCES : N° RG 24/00622 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Y6PC Minute : 24/00219 Société OPH COMMUNAUTAIRE DE PLAINE COMMUNE Représentant : Me Emmanuel