Robert X... ; rejette la demande de MM.

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, du 12 mars 1997, qui, dans la procédure suivie contre lui pour violences, après avoir constaté l'amnistie de cette contravention

Robert, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 2 avril 2004, qui, après condamnation définitive de David Y... du chef de destruction du bien

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 29 janvier 2004, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement et a prononcé

Four aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Tapisseries Robert Four ; la condamne à payer à l'URSSAF de Paris la somme de 2 500 euros ; Ainsi fait

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Robert X... est décédé le 7 janvier 1998 ; que, le même jour, déclarant agir sur

Il n'engage pas le groupe E... pour la seule année 2011 au vu du fait que, dans une note interne du groupe E..., postérieure au décès de Monsieur Robert E..., la direction a indiqué que : "Monsieur Robert

ce que, en tant qu'héritière de Robert Y..., décédé le 5 janvier 2006, elle reprend l'instance par lui introduite ; Met hors de cause Mme Eve Y... en qualité d'héritière de son père, Robert Y... ;

COUR D'APPEL DE [Localité 5] 1ère Chambre Civile ORDONNANCE N° du 18 Avril 2023 ORDONNANCE DE CADUCITÉ RG N° : N° RG 22/01923 - N° Portalis DBVG-V-B7G-EST2 Affaire : Jugement Au fond,

Y..., puis de son épouse, des terres ayant fait l'objet d'une exploitation continue à caractère agricole, qu'en contrepartie des résultats de cette exploitation M.

général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile,

Robert, K contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre correctionnelle, du 21 décembre 1990, qui l'a condamné, pour contraventions aux règles de stationnement à trois amendes de 500 francs

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de Bastia, chambre correctionnelle, en date du 20 juin 2001, qui, pour menaces de crime ou de délit contre les personnes faites avec l'ordre de remplir une condition

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 1er décembre 1998, qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 50 000 francs d'amende et a ordonné

Louise conseiller rapporteur, MM. de Bouillane de Lacoste, Hébrard, Jean Simon, Blin, Culié conseillers de la chambre, Mme Ract-Madoux, MM.

, n'est pas fondé pour le surplus ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Ainsi fait, jugé et prononcé par la Cour de Cassation, Deuxième chambre civile, en son audience publique du dix sept septembre

Robert Y... dans le détail de son argumentation, a pu statuer comme elle a fait ; que le moyen n'est fondé en aucune de ses branches ; Sur le troisième moyen : Attendu que MM.

Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et de Monsieur Luc SARRAZIN