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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372146cd580146773f2707
26 juin 1990
26 juin 1990
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Benhamou, Boittiaux, conseillers, Mme Beraudo, conseiller référendaire, M.
Source officiellesoc
613720eecd580146773ef962
28 février 1989
28 février 1989
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Le Gall, Caillet, Lecante, Waquet, conseillers, M. Bonnet, Mmes Beraudo, Marie, conseillers référendaires, M. Gauthier, avocat général, M.
Source officiellesoc
6137210fcd580146773f0a95
23 janvier 1990
23 janvier 1990
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, M. Benhamou, conseiller, Mmes Beraudo, Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613720dacd580146773eef1e
7 mars 1989
7 mars 1989
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Caillet, Valdès, Lecante, Waquet, conseillers, M. Bonnet, Mmes Beraudo, Marie, conseillers référendaires, M. Franck, avocat général, M.
Source officiellesoc
61372126cd580146773f164e
3 octobre 1989
3 octobre 1989
Faucher, conseiller référendaire rapporteur ; MM. Vigroux, Hanne, conseillers ; Mme Beraudo, Mlle Marie, conseillers référendaires ; M.
Source officiellesoc
6137212bcd580146773f18e9
23 janvier 1990
23 janvier 1990
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, M. Benhamou, conseiller, Mmes Beraudo, Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.
Source officielleChambre Sociale
66162be999851e0008f1e7a0
9 avril 2024
9 avril 2024
Prud'hommes - Formation de départage de ROUEN, décision attaquée en date du 25 Août 2023, enregistrée sous le n° F20/00530 Madame [O] [F] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Virginie FAUCHERRE
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201195_20240212
12 février 2024
12 février 2024
Délibéré après l'audience du 23 janvier 2024, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère, M. Diard, conseiller.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201856_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumez-Fauchille, - les conclusions de Mme Réaut, rapporteure publique, - les observations de Me Gosselin, représentant Mme A
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200742_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumez-Fauchille, - les conclusions de Mme Réaut, rapporteure publique, - les observations de Me Lopes, représentant la société
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2200947_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumez-Fauchille, - et les conclusions de Mme Réaut, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00297_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - les observations de Me Bellotti, représentant Mme C épouse B.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02253_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00488_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Délibéré après l'audience du 7 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Teuly-Desportes, présidente assesseure, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00722_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Massin, président, Mme Teuly-Desportes, présidente assesseure, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 février 2026.
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2101358_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumez-Fauchille, - et les conclusions de Mme Réaut, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:437044.20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
oiseaux, identifiait la présence dans les périmètres immédiats et rapprochés du parc de quatre espèces d'oiseaux classées en vulnérabilité forte (Circaète Jean-le-blanc, Cigogne noire, Milan royal, Faucon
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03158_20260203
3 février 2026
3 février 2026
La mesure E13 prévoit l’arrêt des éoliennes pendant la période de fauche des prairies alentours, soit pendant trois à quatre jours.
Source officielleJuge des référés
DTA_2502405_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 24 juin 2025 à 9h15 : - le rapport de Mme Faucher, magistrate désignée, - les observations de M. A et M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2600953_20260220
20 février 2026
20 février 2026
A..., représentée par Me Faucher, demande au juge des référés : 1°) de suspendre l’exécution de la décision du 5 décembre 2025 du président du conseil départemental de la Haute-Savoie lui retirant son
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