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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème Chambre
627ca8224781dc057dee7ad2
11 mai 2022
11 mai 2022
magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Guillemette MEUNIER, Présidente de Chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle1ère Chambre
64f6c4ebed0253d969201cf0
4 septembre 2023
4 septembre 2023
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Juin 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, chargée du rapport, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle1ère Chambre
628dca6014cc2751aa86ba0d
2 mai 2022
2 mai 2022
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Février 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle1ère Chambre
661e14d90f653b0008df2b1f
15 avril 2024
15 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Février 2024, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle1ère Chambre
661e14d90f653b0008df2b2d
15 avril 2024
15 avril 2024
LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Février 2024, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, chargée du rapport, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle5ème Chambre
6788a22eb815c30a4df70b9c
15 janvier 2025
15 janvier 2025
rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice BOURQUIN, Président Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle1ère Chambre
6785fdade1c1941b1ee98135
13 janvier 2025
13 janvier 2025
: Madame Isabelle FOURNIER ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN -WEBER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle1ère Chambre
686ca6f4ab48d770a9cb5e4a
7 juillet 2025
7 juillet 2025
débattue le 24 Mars 2025, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Monsieur Thierry SILHOL, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle1ère Chambre
686ca6f4ab48d770a9cb5e4e
7 juillet 2025
7 juillet 2025
débattue le 24 Mars 2025, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Monsieur Thierry SILHOL, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle5ème Chambre
67ef6c8e9a9834ffd825fbad
2 avril 2025
2 avril 2025
conseiller, Président d'audience et chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle1ère Chambre
65af6772b6c6260008b5303a
22 janvier 2024
22 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Novembre 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle1ère Chambre
656ecc847f8252831877737e
2 octobre 2023
2 octobre 2023
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Juillet 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e99b
7 décembre 2011
7 décembre 2011
l'expert judiciaire fait échec à l'action en, bornage, d'autant que la délimitation des terrains est constante et continue depuis mars 1976 et que dans le cadre d'une procédure l'opposant à la SCI Mare Fiori
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-175336
15 juin 2017
15 juin 2017
Fiorino, a lawyer practising in Rome. A. The circumstances of the case 2. The facts of the case, as submitted by the applicant, may be summarised as follows. 1.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:1203DEC006639411
3 décembre 2013
3 décembre 2013
naissance Lieu de résidence 66394/11 05/10/2011 Antonio RECANO 16/07/1953 Napoli 66419/11 05/10/2011 Concetta MONGIELLO 30/08/1947 Napoli 66425/11 05/10/2011 Giovanni FIORETTI
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-203423
4 juin 2020
4 juin 2020
The applicant has developed various complications, including maldigestion and malabsorption syndromes, first-degree nutritional deficiency, steatogepaphitis, fibrosis, chronical calculous cholecystitis
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0421DEC005188612
21 avril 2020
21 avril 2020
accusation de démontrer de manière rigoureuse l’existence de situations qui confirment l’hypothèse de la nature fictive de l’attribution de la propriété d’un bien à une personne donnée (Cour de cassation, Fiorisi
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10680
1 décembre 2021
1 décembre 2021
après-vente ; que les factures en cause de véhicules étaient : - une facture de Ferrari West Europe n° 1638 - F 430 coupé de 165 000 euros ; - une facture de ferrari West Europe n° 1639 - 599 GTB Fiorano
Source officielle5ème Chambre
62cfb21d548bc59fcf4f0fa2
13 juillet 2022
13 juillet 2022
magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Guillemette MEUNIER, Présidente de Chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle5ème Chambre
6312f065ef56904f13d44d9f
31 août 2022
31 août 2022
magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Guillemette MEUNIER, Présidente de Chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officiellePage 23 sur 37